Bourgogne-Franche-ComtéCôte-d'Or (21)Venarey-Les laumes

Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine

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Historique des marchés

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Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Fourniture, mise en œuvre, hébergement, maintenance, assistance, formation, reprise des données et réversibilité d'une suite logicielle métiers Saa S destinée à la COPAS et et à ses communes.

    Avis de marché
    16 juil. 2026Avis n° 26-70729
    Voir les détails de l’avis 26-70729

    Le présent marché a pour objet la fourniture, la mise en œuvre, l'hébergement, la maintenance, l'assistance, la formation, la reprise des données et la réversibilité d'une suite logicielle métiers modulaire en mode Saa S destinée à la Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine (COPAS) ainsi qu'à ses communes membres.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    28 août 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • Marché d'assurances de la Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine

    Avis de marché
    4 nov. 2025Avis n° 25-123018
    Voir les détails de l’avis 25-123018

    Marché de services d'assurances de la Communauté de Communes du Pays d'Alésia et de la Seine

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    5 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • L'étude a pour objet de définir les modalités et les conséquences financières, techniques et juridiques d'un transfert de la compétence eau potable et assainissement à l'intercommunalité

    Avis de marché
    19 avr. 2024Avis n° 24-46602
    Voir les détails de l’avis 24-46602

    L'étude a pour objet de définir les modalités et les conséquences financières, techniques et juridiques d'un transfert de la compétence eau potable et assainissement à la Communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine. D'une manière générale, cette étude doit constituer une aide à la décision. En particulier, fournir aux décideurs l'information la plus large possible pour qu'ils soient en mesure d'entériner en connaissance de cause le transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales ; la compétence assainissement non collectif étant déjà dévolue à l'intercommunalité. La première mission du bureau d?études sera de mettre à jour l'étude initiale portée par un premier bureau d'études au moment de la question du transfert de compétences en 2020, restituée aux élus pour aider à la décision de s'opposer ou non audit transfert, à partir de laquelle un premier diagnostic avait été réalisée auprès des communes membres de la collectivité. Un état des lieux a donc déjà été réalisé à partir des données consolidées sur les exercices 2016 à 2018. Il sera question de mettre à jour les données et de faire la synthèse des données en matière d'eau potable, assainissement collectif et d'eaux pluviales sur l'intercommunalité afin d'établir un état des lieux précis et détaillé de l'organisation et de la gestion des compétences sur le territoire.

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    18 mai 2024
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

  • La présente procédure a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine

    Avis de marché
    7 nov. 2022Avis n° 22-148314
    Voir les détails de l’avis 22-148314

    Souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes du Pays d'Alésia et de la Seine

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    12 décembre 2022
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.