COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL

Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.

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2

Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.

Historique des marchés

326

Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.

  • Fourniture et pose d'éclairages led dans les bâtiments communaux et communautaires.

    Avis de marché
    27 oct. 2026Avis n° 26-104412
    Voir les détails de l’avis 26-104412

    La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Le montant maximum des prestations pour l'ensemble des structures est de 215 000 EUR HT sur 4 ans.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    24 novembre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV

    Rectificatif
    8 oct. 2026Avis n° 26-97523
    Voir les détails de l’avis 26-97523

    Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV

    Avis de marché
    5 oct. 2026Avis n° 26-95824
    Voir les détails de l’avis 26-95824

    Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV

    Procédure
    Procédure Adaptée
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    26 octobre 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV

    Avis de marché
    30 sept. 2026Avis n° 26-93513
    Voir les détails de l’avis 26-93513

    La présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du CTEU de la CAV. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux accords-cadres. Le seuil maximum est de 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra caduc le présent accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 octobre 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de fiabilisation de la digue de Noidans-les-Vesoul

    Rectificatif
    29 juin 2026Avis n° 26-64273
    Voir les détails de l’avis 26-64273

    Travaux de fiabilisation de la digue de Noidans-les-Vesoul

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Balayage et désherbage mécaniques des voies communautaires et communales

    Avis de marché
    16 juin 2026Avis n° 26-59295
    Voir les détails de l’avis 26-59295

    Les présentes prestations sont passées sous la forme d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Seuil Maximum HT pour toute la durée de l'accord-cadre : 215 000 EUR HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    7 juillet 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage à Vesoul

    Avis de marché
    15 juin 2026Avis n° 26-59072
    Voir les détails de l’avis 26-59072

    La présente consultation concerne les travaux de fiabilisation de la digue de Noidans les Vesoul. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 juillet 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des abris-voyageurs publicitaires et non publicitaires et des arrières de bus

    Avis de marché
    20 mars 2026Avis n° 26-28588
    Voir les détails de l’avis 26-28588

    Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des abris-voyageurs publicitaires et non publicitaires et des arrières de bus

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    10 avril 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des abris-voyageurs publicitaires et non publicitaires et des arrières de bus

    Avis de marché
    19 févr. 2026Avis n° 26-17296
    Voir les détails de l’avis 26-17296

    Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des abris-voyageurs publicitaires et non publicitaires et des arrières de bus

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    30 mars 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Assurance dommages aux biens

    Attribution
    31 janv. 2026Avis n° 26-10363
    Voir les détails de l’avis 26-10363

    Marché public de prestations d'assurance dommage aux biens pour la Commune de Vesoul et la Communauté d'Agglomération de Vesoul.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Reconduction
    Non prévue
    Montant attribué
    162 537 (devise non précisée)
    Offres reçues
    2

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : Groupama Grand Est

      Montant : 162 537 EUR

      Date du contrat : 15 décembre 2025

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Emission et fourniture de titres restaurant

    Attribution
    31 janv. 2026Avis n° 26-10337
    Voir les détails de l’avis 26-10337

    Emission et fourniture de titres-restaurant

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Reconduction
    Prévue
    Offres reçues
    3

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : PLUXEE FRANCE

      Montant : 2 800 000 EUR

      Date du contrat : 22 décembre 2025

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  • Travaux de remplacement des réseaux humides de la CAV pour des chantiers supérieurs ou égaux à 7 000 € HT

    Attribution
    27 janv. 2026Avis n° 26-8677
    Voir les détails de l’avis 26-8677

    Travaux de remplacement des réseaux humides de la CAV pour des chantiers supérieurs ou égaux à 7 000 EUR HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Offres reçues
    9

    Attributions mentionnées dans cet avis

    • LOT-0001

      Titulaire : JUSTIN TP

      Montant : 369 675 EUR

      Date du contrat : 19 janvier 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : ROGER MARTIN

      Montant : 344 928 EUR

      Date du contrat : 19 janvier 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : PIACENTINI

      Montant : 375 577 EUR

      Date du contrat : 19 janvier 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : FAUCOGNEY TP

      Montant : 417 062 EUR

      Date du contrat : 19 janvier 2026

    • LOT-0001

      Titulaire : COLAS France Vesoul

      Montant : 412 459 EUR

      Date du contrat : 19 janvier 2026

    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Collecte et traitement des déchets issus des lieux occupés par les Gens du voyage.

    Avis de marché
    14 janv. 2026Avis n° 26-4341
    Voir les détails de l’avis 26-4341

    La présente consultation concerne la collecte et le traitement des déchets issus des lieux occupés par les gens du voyage. Cette consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le seuil maximum sur 4 ans est de 200 000 euros HT. L'atteinte de ce seuil rendra l'accord-cadre caduc. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum et un opérateur économique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    9 février 2026
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Maintenance du système d'aération du CTEU de Pusey pour le traitement des eaux usées

    Avis de marché
    9 janv. 2026Avis n° 26-2797
    Voir les détails de l’avis 26-2797

    La présente consultation concerne la maintenance du système d'aération du CTEU de Pusey pour le traitement des eaux usées. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1 1° du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L1212-3, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre est de 250 000 EUR HT. L'atteinte de ce seuil rendra le présent accord-cadre caduc.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Services
    Date limite indiquée dans l’avis
    6 février 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Rénovation du théâtre Edwige Feuillère et de la salle Parisot

    Avis de marché
    23 déc. 2025Avis n° 25-142073
    Voir les détails de l’avis 25-142073

    La présente consultation concerne la réalisation de travaux de rénovation du théâtre Edwige Feuillère et de la salle Parisot. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    29 janvier 2026
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Création d'une chatterie

    Avis de marché
    21 nov. 2025Avis n° 25-129279
    Voir les détails de l’avis 25-129279

    La présente consultation concerne la réalisation de travaux de création d'une chatterie. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    16 décembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Emission et fourniture de titres-restaurant

    Avis de marché
    14 oct. 2025Avis n° 25-113576
    Voir les détails de l’avis 25-113576

    Emission et fourniture de titres-restaurant

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Fournitures
    Date limite indiquée dans l’avis
    17 novembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d'ouvrages de visite des réseaux d'assainissement de la CAV

    Rectificatif
    14 oct. 2025Avis n° 25-114204
    Voir les détails de l’avis 25-114204

    Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d'ouvrages de visite des réseaux d'assainissement de la CAV

    Procédure
    Procédure NC
    Nature du marché
    Travaux
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d’ouvrages de visite des réseaux d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Vesoul

    Avis de marché
    14 oct. 2025Avis n° 25-114137
    Voir les détails de l’avis 25-114137

    La présente consultation concerne la réalisation de travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d'ouvrages de visite des réseaux d'assainissement de la CAV. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires sans minimum avec un maximum de 800 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre, selon la méthode dite « en cascade » passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. L'accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). En l'absence de pluralité d'offres, l'entité adjudicatrice se réserve également la possibilité d'attribuer l'accord-cadre à un seul opérateur économique. L'atteinte du seuil maximum rendra l'accord-cadre caduc.

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 novembre 2025
    Reconduction
    Prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)
  • Travaux de remplacement des réseaux humides de la CAV

    Avis de marché
    8 oct. 2025Avis n° 25-111150
    Voir les détails de l’avis 25-111150

    Travaux de remplacement des réseaux humides de la CAV pour des chantiers supérieurs ou égaux à 7 000 EUR HT

    Procédure
    Procédure Ouverte
    Nature du marché
    Travaux
    Date limite indiquée dans l’avis
    13 novembre 2025
    Reconduction
    Non prévue
    Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)

Et 306 avis supplémentaires

L’historique présente les avis disponibles dans BOAMP. Un même marché peut faire l’objet de plusieurs avis. La localisation indique celle de l’acheteur, pas nécessairement le lieu d’exécution des marchés.