COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE VESOUL
Retrouvez les coordonnées, les appels d’offres en cours et l’historique des marchés de cet acheteur public.
Contacts et coordonnées
Retrouvez les contacts disponibles pour préparer votre prise de contact.
Appels d’offres en cours
2Les consultations auxquelles vous pouvez encore répondre.
Assurances dommages-ouvrage, CNR et tous risques chantier
Répondre avant le 20 nov. 2026Publié le 20 oct. 2026
Fourniture et pose d’éclairages LED
Répondre avant le 24 nov. 2026Publié le 27 oct. 2026
1–2 sur 2
Historique des marchés
326Les consultations précédentes, leurs attributions et les avis associés.
Fourniture et pose d'éclairages led dans les bâtiments communaux et communautaires.
Avis de marché27 oct. 2026Avis n° 26-104412Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-104412
La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R2123-1 1° du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Il fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande. Le montant maximum des prestations pour l'ensemble des structures est de 215 000 EUR HT sur 4 ans.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 24 novembre 2026
- Reconduction
- Prévue
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV
Rectificatif8 oct. 2026Avis n° 26-97523Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-97523
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Reconduction
- Non prévue
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV
Avis de marché5 oct. 2026Avis n° 26-95824Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-95824
Mission d'assistance à maitrise d'ouvrage pour la reprise, la consolidation et la finalisation du PLUi de la CAV
- Procédure
- Procédure Adaptée
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 26 octobre 2026
- Reconduction
- Non prévue
Transport et traitement des boues du CTEU de la CAV
Avis de marché30 sept. 2026Avis n° 26-93513Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-93513
La présente consultation concerne le transport et le traitement des boues du CTEU de la CAV. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP relatif aux accords-cadres. Le seuil maximum est de 700 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre. L'atteinte de ce seuil rendra caduc le présent accord-cadre. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins, conformément aux articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 octobre 2026
- Reconduction
- Prévue
Travaux de fiabilisation de la digue de Noidans-les-Vesoul
Rectificatif29 juin 2026Avis n° 26-64273Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-64273
Travaux de fiabilisation de la digue de Noidans-les-Vesoul
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Balayage et désherbage mécaniques des voies communautaires et communales
Avis de marché16 juin 2026Avis n° 26-59295Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-59295
Les présentes prestations sont passées sous la forme d'une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L.2123-1 et R.2123-1 1° du Code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un maximum. Seuil Maximum HT pour toute la durée de l'accord-cadre : 215 000 EUR HT
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 7 juillet 2026
- Reconduction
- Prévue
Aménagement de l'aire d'accueil des gens du voyage à Vesoul
Avis de marché15 juin 2026Avis n° 26-59072Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-59072
La présente consultation concerne les travaux de fiabilisation de la digue de Noidans les Vesoul. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 juillet 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des abris-voyageurs publicitaires et non publicitaires et des arrières de bus
Avis de marché20 mars 2026Avis n° 26-28588Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-28588
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des abris-voyageurs publicitaires et non publicitaires et des arrières de bus
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 10 avril 2026
- Reconduction
- Non prévue
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des abris-voyageurs publicitaires et non publicitaires et des arrières de bus
Avis de marché19 févr. 2026Avis n° 26-17296Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-17296
Mise à disposition, installation, entretien, maintenance et exploitation des abris-voyageurs publicitaires et non publicitaires et des arrières de bus
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 30 mars 2026
- Reconduction
- Non prévue
Assurance dommages aux biens
Attribution31 janv. 2026Avis n° 26-10363Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-10363
Marché public de prestations d'assurance dommage aux biens pour la Commune de Vesoul et la Communauté d'Agglomération de Vesoul.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Reconduction
- Non prévue
- Montant attribué
- 162 537 (devise non précisée)
- Offres reçues
- 2
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : Groupama Grand Est
Montant : 162 537 EUR
Date du contrat : 15 décembre 2025
Emission et fourniture de titres restaurant
Attribution31 janv. 2026Avis n° 26-10337Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-10337
Emission et fourniture de titres-restaurant
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Reconduction
- Prévue
- Offres reçues
- 3
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : PLUXEE FRANCE
Montant : 2 800 000 EUR
Date du contrat : 22 décembre 2025
Travaux de remplacement des réseaux humides de la CAV pour des chantiers supérieurs ou égaux à 7 000 € HT
Attribution27 janv. 2026Avis n° 26-8677Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-8677
Travaux de remplacement des réseaux humides de la CAV pour des chantiers supérieurs ou égaux à 7 000 EUR HT
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
- Offres reçues
- 9
Voir l’avis sur BOAMP (nouvel onglet)Attributions mentionnées dans cet avis
LOT-0001
Titulaire : JUSTIN TP
Montant : 369 675 EUR
Date du contrat : 19 janvier 2026
LOT-0001
Titulaire : ROGER MARTIN
Montant : 344 928 EUR
Date du contrat : 19 janvier 2026
LOT-0001
Titulaire : PIACENTINI
Montant : 375 577 EUR
Date du contrat : 19 janvier 2026
LOT-0001
Titulaire : FAUCOGNEY TP
Montant : 417 062 EUR
Date du contrat : 19 janvier 2026
LOT-0001
Titulaire : COLAS France Vesoul
Montant : 412 459 EUR
Date du contrat : 19 janvier 2026
Collecte et traitement des déchets issus des lieux occupés par les Gens du voyage.
Avis de marché14 janv. 2026Avis n° 26-4341Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-4341
La présente consultation concerne la collecte et le traitement des déchets issus des lieux occupés par les gens du voyage. Cette consultation est passée selon une procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre avec maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le seuil maximum sur 4 ans est de 200 000 euros HT. L'atteinte de ce seuil rendra l'accord-cadre caduc. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un maximum et un opérateur économique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 9 février 2026
- Reconduction
- Prévue
Maintenance du système d'aération du CTEU de Pusey pour le traitement des eaux usées
Avis de marché9 janv. 2026Avis n° 26-2797Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 26-2797
La présente consultation concerne la maintenance du système d'aération du CTEU de Pusey pour le traitement des eaux usées. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L.2123-1, R.2123-1 1° du Code de la Commande Publique. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec maximum passé en application des articles L1212-3, L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour toute la durée de l'accord-cadre est de 250 000 EUR HT. L'atteinte de ce seuil rendra le présent accord-cadre caduc.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Services
- Date limite indiquée dans l’avis
- 6 février 2026
- Reconduction
- Non prévue
Rénovation du théâtre Edwige Feuillère et de la salle Parisot
Avis de marché23 déc. 2025Avis n° 25-142073Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-142073
La présente consultation concerne la réalisation de travaux de rénovation du théâtre Edwige Feuillère et de la salle Parisot. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 29 janvier 2026
- Reconduction
- Non prévue
Création d'une chatterie
Avis de marché21 nov. 2025Avis n° 25-129279Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-129279
La présente consultation concerne la réalisation de travaux de création d'une chatterie. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 16 décembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Emission et fourniture de titres-restaurant
Avis de marché14 oct. 2025Avis n° 25-113576Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-113576
Emission et fourniture de titres-restaurant
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Fournitures
- Date limite indiquée dans l’avis
- 17 novembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d'ouvrages de visite des réseaux d'assainissement de la CAV
Rectificatif14 oct. 2025Avis n° 25-114204Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-114204
Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d'ouvrages de visite des réseaux d'assainissement de la CAV
- Procédure
- Procédure NC
- Nature du marché
- Travaux
- Reconduction
- Non prévue
Travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d’ouvrages de visite des réseaux d’assainissement de la Communauté d’Agglomération de Vesoul
Avis de marché14 oct. 2025Avis n° 25-114137Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-114137
La présente consultation concerne la réalisation de travaux de remplacement de scellement et de mise à niveau d'ouvrages de visite des réseaux d'assainissement de la CAV. La présente procédure adaptée ouverte est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaires sans minimum avec un maximum de 800 000 EUR HT pour toute la durée de l'accord-cadre, selon la méthode dite « en cascade » passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Cet accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles. L'accord-cadre sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). En l'absence de pluralité d'offres, l'entité adjudicatrice se réserve également la possibilité d'attribuer l'accord-cadre à un seul opérateur économique. L'atteinte du seuil maximum rendra l'accord-cadre caduc.
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 novembre 2025
- Reconduction
- Prévue
Travaux de remplacement des réseaux humides de la CAV
Avis de marché8 oct. 2025Avis n° 25-111150Voir les détailsMasquer les détails de l’avis 25-111150
Travaux de remplacement des réseaux humides de la CAV pour des chantiers supérieurs ou égaux à 7 000 EUR HT
- Procédure
- Procédure Ouverte
- Nature du marché
- Travaux
- Date limite indiquée dans l’avis
- 13 novembre 2025
- Reconduction
- Non prévue
Et 306 avis supplémentaires
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