11354 marchés publics

• Fourniture et pose d’un édicule posé au sol (sans ancrage) d’une surface maximale de 12 m², avec matériaux de qualité.
• Aménagement intérieur à la charge du titulaire : casiers réfrigérés pour vente d’huîtres en circuit court et matériels nécessaires à la vente.
• Entretien et nettoyage de l’extérieur et des abords, réparations et remise en état en fin de convention à la charge du titulaire.
• Publicité autorisée uniquement sur zones dédiées ; panneaux publicitaires exigés éteints lors de la fermeture.
• Possibilité de sous-exploitation pour l’activité commerciale.

Conservation et gestion complètes d'archives éliminables et non éliminables.

• Fourniture des contenants archivistiques et réalisation d'un inventaire annuel accessible via plateforme (PDF/Excel).
• Remise normale sous le 2e jour ouvré, remise urgente sous 3 heures ; transport et traçabilité assurés par le titulaire.
• Destruction sur instruction écrite avec certificat de destruction et visa de l'autorité compétente ; audits QHSE et conformité NF Z 40-350.

• Capture et transport des animaux trouvés, prise en charge et hébergement en locaux adaptés.
• Enlèvement des animaux morts jusqu’à 40 kg et conduite au centre d’équarrissage.
• Gestion complète des entrées/sorties : enregistrement, identification des propriétaires, horaires d’accueil et restitution.
• Prestations réalisées avec les moyens propres du délégataire et respect des règles de bien‑être animal et de protection sanitaire.

Reconnaissance préalable des ouvrages et repérage des regards avant intervention.
Curage en espace confiné avec extraction, déshydratation sur site et transport des sédiments vers filières autorisées.
Gestion complète des eaux résiduaires et des lixiviats, traçabilité des flux via un système de suivi.
Présence de mesures de sécurité CATEC, balisage, plan de prévention et livrables: bilan déchets et rapport d'intervention.

• Fourniture de puces dual-interface (émulation Mifare DESFire EV3 ou équivalent) au format wafer.
• Composants certifiés EAL5+ et qualification ANSSI, avec qualification produit et industrielle attendue.
• Développement selon spécifications, livraison de lots pour qualification, puis fourniture en volume.
• Suivi qualité continu, gestion des niveaux de stock et mise en place de stocks de sécurité; renouvellement des qualifications.

Bâtiment en pierre d'environ 165 m² au sol avec comble aménageable et parcelle ~600 m².

Projets orientés vers l'ouverture au public : habitat partagé, activités culturelles/artistiques, ESS, tiers‑lieu, espaces de travail partagés, café associatif, ateliers ouverts.

Le dossier doit inclure : présentation du porteur, description du projet et fonctionnement, objectifs (sociaux/culturels/économiques/environnementaux), modèle économique prévisionnel (proposition d'achat, estimation des travaux, modes de financement), et programme de travaux + calendrier souhaité.

Démolition totale non acceptée ; les contraintes PLUi‑H, périmètre patrimonial et raccordement à l'assainissement collectif doivent être prises en compte.

• Fourniture et acheminement de gaz naturel jusqu'aux points de comptage des sites listés, avec facturation sur les quantités réellement livrées.
• Tarification composée d'un terme fixe annuel par point de livraison (abonnement/TFA) et d'un terme variable lié aux volumes (TQ), prix hors taxes et hors taxes spécifiques.
• Services associés : gestion du transport, assistance technique et administrative, veille réglementaire, réunions de suivi et procédures de continuité.
• Volumes indicatifs renseignés dans le bordereau des prix unitaires (ex. mention d'un maximum de 35 GWh), exécution par bons de commande annuels.

Maîtrise d'œuvre complète pour opérations de rénovation et d'aménagement muséal.

Phases couvertes : APS, APD, PRO, ACT, VISA, DET, AOR ; OPC et CSSI en complément si requis.

Livrables : plans détaillés, DCE, DOE, comptes rendus de chantier, estimations et métrés par corps d'état.

Intégration de critères de durabilité (choix de matériaux réemployables, maintenance, démontrabilité) et coordination des études d'ingénierie.

Accueil d'activités de spectacles familiaux et circassiens avec implantation d'un chapiteau et installations annexes.

Implantation sur un terrain enherbé d'environ 1 200 m² ; accès par bornes à déplacer par l'exploitant et site non gardienné.

Documents exigés : plan d'implantation, lettre d'intention, descriptif du spectacle, calendrier des représentations, composition du convoi, grille tarifaire, attestations d'assurance et justificatifs professionnels.

Autonomie totale pour les fluides, respect des règles d'hygiène/sécurité et conditions spécifiques pour la présence d'animaux (enclos agréés et attestations vétérinaires).