Fourniture de véhicules neufs et d'occasion
Véhicules poids lourds > 3,5 t (occasion uniquement)
Objets couverts : véhicules poids lourds d'occasion (> 3,5 t) : fourgons > 3,5 t, châssis benne, camions benne/plateau/ampliroll et autres véhicules spécifiques ; énergies variées (thermique, électrique, hybride, hydrogène, GNV, etc.).
Caractéristiques principales : exclusivement d'occasion ; exigences générales : ancienneté < 3 ans et kilométrage ≤ 50 000 km à la date de lancement du MS (les caractéristiques exactes sont précisées dans le CMT du MS).
Conformité import/administratif : si véhicule originaire d'un pays tiers, le titulaire doit garantir la conformité aux règles françaises (immatriculation, aménagements, garanties). Documents techniques et administratifs complets à fournir avant livraison.
Documents et livraison : prix forfaitaire incluant véhicule, options, carte grise et livraison ; respect des exigences documentaires et des garanties prévues.
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