Fourniture de véhicules et engins

Exigences logistiques et documentaires

• Fourniture des notices techniques en français pour équipements associés (ex. grues, nacelles, accessoires spécifiques).
• Respect des préconisations constructeurs pour l'entretien et garanties ; carnet d'entretien fourni dans l'offre.
• Possibilité de véhicules de remplacement exigible en garantie, avec pénalités prévues si non‑remplacement dans les délais définis.

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Lot 1 — Véhicules légers

Types et caractéristiques

• Citadines, berlines routières, citadines compactes et autres véhicules légers.
• PTAC inférieur à 3,5 t.
• Motorisations acceptées : thermique, gaz, électrique.

Livraison et documents obligatoires

• Livraison conforme à l'offre retenue, véhicule propre, plein d'énergie, documentation technique en français, carnet d'entretien, accessoires obligatoires.
• Procès‑verbal de contrôle technique < 6 mois si applicable ; immatriculation/mandat et vignette Crit'air à fournir si demandé.

Prestation après livraison

• Démonstration possible et formation utilisateur à prévoir si demandée.
• Garantie et SAV : modalités précisées dans l'offre (délais d'intervention, conditions de prise en charge, options de garantie complémentaire possibles).

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Lot 2 — Véhicules utilitaires légers

Types et caractéristiques

• Fourgonnettes, fourgons, utilitaires moyens, véhicules avec plateau, polybenne, grue, nacelle et équipements associés.
• PTAC inférieur à 3,5 t.
• Motorisations possibles : thermique, gaz, électrique.

Exigences spécifiques

• Conformité réglementaire des équipements associés et fourniture de notices techniques en français.
• Même conditions de livraison, documentation, garantie, démonstration/formation et reprise que pour les véhicules légers.

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Lot 3 — Véhicules poids lourds

Types et caractéristiques

• Véhicules PL dédiés aux opérations de collecte et travaux : BOM, mini‑BOM, camions bennes, camions ampliroll, compacteurs, balayeuses, camions grue, nacelles PL, etc.
• PTAC supérieur à 3,5 t.

Contraintes techniques et de sécurité

• Équipements spécifiques (bennes, compacteurs, élévateurs, hayons) fournis avec notices techniques, certificats d'homologation et garanties adaptées à l'usage communal.
• Respect des règles de sécurité et d'homologation propres aux véhicules PL.

SAV et garanties particulières

• Délai d'intervention en garantie et conditions de fourniture de véhicules de substitution précisées ; pénalités en cas de non‑remplacement dans les délais.
• Formation/démonstration utilisateur possibles.

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Lot 4 — Matériels d'entretien agricoles et espaces verts

Types et caractéristiques

• Tondeuses autoportées, semoirs, sableuses à plateaux, décapeurs, tracteurs, remorques et accessoires.
• PTAC et classification selon la nature de l'engin.

Exigences

• Fourniture, livraison, documentation technique en français, carnet d'entretien et conformité aux exigences de sécurité.
• Démonstration et formation à l'utilisation possibles ; reprise d'ancien matériel possible ; garanties et SAV selon conditions précisées.

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Lot 5 — Matériels d'entretien voirie

Types et caractéristiques

• Balayeuses non PL, aspirateurs de déchets, laveuses non PL, saleuses/sableuses, lames de déneigement, etc.

Exigences

• Documentation technique, carnet d'entretien, démonstration/formation et garanties/SAV ; vérification de conformité aux spécifications d'entretien de la voirie.

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Lot 6 — Matériels travaux publics (TP)

Types et caractéristiques

• Tractopelles, mini‑pelles, pelles hydrauliques, chariots élévateurs, chariots télescopiques, chargeuses, compacteurs/rouleaux, brise‑roches hydrauliques, groupes électrogènes, remorques porte‑engin, etc.

Exigences

• Fourniture et livraison conformes, documentation technique en français, carnet d'entretien, conformité aux préconisations constructeurs.
• Démonstration/formations possibles ; garanties et modalités d'intervention (délais et pénalités) à préciser dans l'offre.