Travaux topographiques et détection de réseaux

L’accord-cadre couvre des levés détaillés de corps de rue et de surface au 1/200, le récolement d’ouvrages d’assainissement et la détection de réseaux enterrés. Les prestations peuvent être commandées séparément ou groupées. Sont exclus les travaux liés au collecteur principal d’eaux usées, les plans de corps de rue simplifiés (PCRS) et les prestations hors bordereau.

Levés et récolements

Le levé de corps de rue comprend les voies, amorces, accotements jusqu’aux limites des propriétés, les éléments planimétriques visibles, le mobilier urbain, la signalisation, les revêtements, la végétation, les clôtures et les bordures. Il inclut les éléments des réseaux, notamment pluviaux et d’eaux usées. Des profils en travers sont réalisés tous les 20 m. Les fossés, crastes et ruisseaux sont également relevés, avec des profils tous les 10 m comprenant au minimum 5 points. La prestation de corps de rue est définie sur une largeur maximale de 25 m ; sa quantité est mesurée sur la longueur de l’axe de chaussée, sans les amorces.

Le levé de surface applique les mêmes exigences hors emprise de voirie. Les ouvrages d’assainissement sont relevés manuellement pour déterminer le fil d’eau du radier et des chutes ; pour les puisards, les dimensions intérieures sont aussi relevées. Les cotes et altimétries des ouvrages et canalisations sont reportées sur plan. Les récolements viennent en complément d’un levé de corps de rue et/ou de surface.

Détection et marquage-piquetage

La détection porte sur les réseaux enterrés de la zone étudiée, avec récolement des points détectés et marquage-piquetage. Sur les réseaux rectilignes, les points sont espacés de 10 m au maximum ; les branchements, coudes et changements de direction sont relevés, avec un espacement réduit si nécessaire. Pour les réseaux sous fossé ou cours d’eau, les relevés sont effectués au minimum en haut des talus et à l’axe du fond.

Les méthodes non intrusives sont choisies selon les réseaux et le sous-sol afin d’atteindre une précision de 10 cm en X et Y et un écart de 10 % de la profondeur en Z ; la méthode électromagnétique active est privilégiée. La détection est rémunérée selon la largeur de voirie (moins de 15 m ; de 15 m à moins de 25 m) ou au mètre carré hors emprise de voirie. Un renouvellement de marquage peut aussi concerner des zones déjà détectées et récolementées, y compris les réseaux nouvellement créés ou modifiés.

Le marquage respecte l’article R. 554-27 du code de l’environnement et la norme NF P 98-332. Les couleurs prescrites sont : rouge pour électricité et éclairage, jaune pour gaz et hydrocarbures, orange pour produits chimiques, bleu pour eau potable, marron pour assainissement, violet pour chauffage et climatisation, vert pour télécommunications et blanc pour feux tricolores.

Méthodes, référentiels et précision

Le système de référence est RGF93 projection CC45 en planimétrie et NGF IGN69 en altimétrie. Les points de détail doivent atteindre une précision totale de 3 cm en planimétrie et 2 cm en altimétrie ; la polygonale, réalisée à la station totale selon la méthode terrestre traditionnelle, 1,5 cm et 1 cm respectivement. Les émergences et affleurements des réseaux d’assainissement sont rattachés en altitude par nivellement direct. Les stations sont matérialisées sur site ; les cheminements sont encadrés ou encadrés fermés, ou en antenne sur deux stations au maximum. Les calculs sont réalisés avec Covadis et ses applicatifs ; les données livrées doivent être compatibles avec Covadis V17. Le titulaire doit détenir les certifications de géoréférencement et de détection des réseaux.

Plans, données et contrôles

Chaque commande donne lieu à un plan DWG et à des plans PDF au 1/200. Les livrables comprennent les fichiers d’acquisition et de traitement, les éléments de rattachement et de contrôle altimétrique, les géobases avant et après traitement, ainsi que les listings de calcul des cheminements et points rayonnés. Les réseaux détectés sont représentés avec leur nature, leur classe de précision, leurs altitudes et leur profondeur ; les ouvrages et canalisations d’assainissement portent les étiquettes et cotes requises. Un attachement des quantités réellement exécutées doit être validé avant facturation. Plans et données sont contrôlés ; les calculs ne doivent présenter aucune incohérence de fermeture angulaire ou planimétrique.

Organisation et volumes indicatifs

Le titulaire s’engage à pouvoir exécuter au moins deux commandes simultanément, indépendamment des commandes de récolement après travaux. Les commandes urgentes sont prioritaires ; l’acheteur ne s’engage pas à en imposer deux simultanément et estime qu’elles ne dépassent pas deux par trimestre. Le titulaire prend en charge les autorisations nécessaires à ses interventions sur le domaine public, ainsi que les mesures de sécurité et la signalisation requise en cas de neutralisation de voies.

Le DQE présente, à titre indicatif, des quantités moyennes annuelles arrondies correspondant aux commandes 2023–2025 : 9 007 m de levé de corps de rue, 50 277 m² de levé de surface, 324 récolements de regards de visite et 299 de regards de branchement ; pour la détection, 3 885 m en voirie de moins de 15 m, 2 724 m en voirie de 15 à 25 m et 37 500 m² hors emprise, ainsi que 20 forfaits de préparation topographique et 15 de préparation à la détection.