Travaux d’impression

L’accord-cadre couvre des commandes d’impression pour les services de la Communauté de Communes, hors Office de Tourisme. Les quantités ci-dessous sont celles du BPU/DQE; les commandes sont passées par marchés subséquents.

Les articles prévus comprennent :

• 30 carnets à souche, 40 panneaux Akilux, 500 livrets jeunesse et 1 400 livrets été ados;
• 400 cartes de visite, 500 cartes de vœux avec enveloppes, 13 000 guides divers et 100 stickers;
• des enveloppes mécanisables à fenêtre de format 110 × 220, standard (2 000) ou recyclées (2 000);
• des enveloppes à fenêtre de format 162 × 229, standard (1 000) ou recyclées (1 000), et de format 110 × 220, standard (1 000) ou recyclées (1 000);
• des enveloppes sans fenêtre de format 110 × 220, standard (500) ou recyclées (500);
• 500 papiers à en-tête standard et 500 papiers à en-tête recyclés.

Chaque marché subséquent précise le lieu exact et les modalités de livraison. Le titulaire assure le transport jusqu’au lieu demandé, ainsi que le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement. Chaque livraison est accompagnée d’un bon détaillant notamment la date d’expédition, la référence du contrat, le titulaire et les fournitures livrées.

Dans la mesure du possible, les emballages sont réutilisés ou réutilisables, recyclés ou recyclables; la livraison en vrac est privilégiée. Le titulaire conserve la propriété des emballages et prend en charge leur réutilisation ou leur recyclage. Le papier est recyclé à 50 % minimum, sauf stipulation contraire du marché subséquent. Les délais de réalisation ou la date de livraison sont précisés au marché subséquent; le décompte commence le lendemain de la validation du bon à tirer.

Les prestations sont soumises à des vérifications quantitatives et qualitatives. En cas de non-conformité, l’acheteur peut demander une correction, prononcer une réfaction ou rejeter la prestation.