Travaux de gros œuvre et de second œuvre

L’accord-cadre couvre des interventions ponctuelles, programmées ou des opérations de réhabilitation plus importantes, exécutées en une ou plusieurs phases. Les besoins sont précisés selon les cas par bons de commande ou marchés subséquents ; les prestations comprennent les travaux et sujétions normalement nécessaires pour livrer des ouvrages achevés, conformes à leur destination et immédiatement exploitables.

Gros œuvre et maçonnerie

Les interventions peuvent comprendre démolitions partielles et déposes d’ouvrages maçonnés, créations ou modifications d’ouvertures, reprises de maçonnerie et de fissures, ouvrages en béton, chapes, dalles, seuils, massifs, fondations ponctuelles, escaliers, rampes, regards, scellements, percements, carottages, rebouchages et ragréages. Le titulaire préserve la stabilité des ouvrages existants et alerte le maître d’ouvrage si une intervention peut affecter la structure.

Second œuvre et travaux associés

Sont notamment compris la création ou modification de cloisons, la plâtrerie, les doublages thermiques ou acoustiques, les plafonds suspendus ou démontables, les habillages techniques, les menuiseries intérieures, les revêtements muraux et de sols, la peinture, la serrurerie légère, la faïence et le carrelage. Les raccords, ajustements et finitions doivent assurer la continuité avec les ouvrages conservés. Le périmètre inclut également les travaux de démolition, d’isolation et de VRD relevant de l’accord-cadre.

Les caractéristiques structurelles, matériaux, procédés, niveaux de finition et performances attendues — notamment acoustiques, thermiques ou de réaction au feu — sont précisés pour chaque opération lorsque nécessaire.

Préparation, contraintes et qualité d’exécution

Avant intervention, le titulaire reconnaît les lieux, vérifie supports, dimensions, accès, réseaux et interfaces, et signale les anomalies ou incompatibilités. Il réalise, si nécessaire, relevés, investigations, études d’exécution, plans, schémas et notes de calcul. Les matériaux neufs doivent être adaptés, durables, compatibles avec l’existant et préalablement validés ; leurs justificatifs techniques ou environnementaux peuvent être demandés.

Les interventions doivent tenir compte des locaux souvent occupés, de l’accueil du public, des contraintes patrimoniales et de la continuité d’activité. Le bruit ne peut dépasser une valeur moyenne de 70 dB. Le titulaire protège les existants, maintient les circulations et issues de secours, limite poussières et nuisances, nettoie les zones concernées et remet les lieux en état. Les installations de chantier, excédents et gravats sont retirés ; les emplacements sont remis en état au plus tard le cinquième jour après réception.

Déchets, contrôles et réception

Les déchets sont triés, stockés dans des conditions adaptées, évacués et orientés vers des filières appropriées ; leur traçabilité et les justificatifs de traitement doivent pouvoir être produits. Le titulaire examine les possibilités de conservation, réemploi et réutilisation, et justifie leur non-recours lorsque ces solutions paraissent techniquement possibles. Il recherche aussi des matériaux recyclés, recyclables ou biosourcés lorsque cela convient à l’opération.

Le titulaire assure l’autocontrôle des matériaux et ouvrages, de leurs dimensions, finitions, fonctionnement et performances. Des essais ou contrôles complémentaires peuvent être demandés, notamment sur les performances mécaniques, acoustiques, thermiques, la réaction ou résistance au feu, ou la conformité dimensionnelle. Les non-conformités sont reprises à ses frais ; les documents techniques, plannings, opérations de réception et levée des réserves sont définis par les pièces applicables à chaque commande.