Travaux d'assainissement et gestion des eaux pluviales

Accord-cadre de travaux sur les réseaux d’assainissement et d’eaux pluviales. Les commandes peuvent porter sur le renouvellement ou l’extension de collecteurs et branchements, des raccordements, des réparations ponctuelles et des travaux divers. Elles comprennent selon les opérations les terrassements, la pose des conduites et ouvrages, les remblais et la remise en état des surfaces.

Les conduites et pièces prévues comprennent notamment :

• tuyaux en béton armé de diamètre intérieur 300 à 1 000 mm, grès de 150 à 500 mm, fonte ductile de 150 à 400 mm et polypropylène SN8 de 160 à 500 mm ;
• jonctions, raccords de piquage, manchons multi-matériaux, branchements et carottages ;
• interventions sur conduites en amiante-ciment en sous-section 3 ou 4, avec procédures adaptées, protections, conditionnement et traçabilité des déchets.

Terrassements, ouvrages et eaux pluviales

Les prestations couvrent fouilles en tranchée et pleine masse, blindage, gestion des eaux de fouille jusqu’à 60 m³/h, lits de pose, enrobage et remblaiement. Le lit rapporté est en sable-gravier 0/15, d’épaisseur égale au quart du diamètre nominal avec un minimum de 10 cm. L’enrobage est compacté par couches jusqu’à 30 cm au-dessus de la conduite ; le remblai en zone de pose doit atteindre 90 % de l’optimum Proctor normal.

Sont également prévus des regards de visite en béton de 1 m ou 1,20 m, regards de branchement, tabourets-siphons avec zone de décantation d’au moins 80 l, caniveaux à grille et séparateurs-débourbeurs. Les ouvrages pluviaux comprennent notamment des puits d’infiltration de 1 ou 2 m de diamètre et d’au moins 5 m de profondeur, drains routiers, graves drainantes et noues paysagères.

Réfections et contrôles

Après compactage, les réfections peuvent comprendre chaussées en enrobé noir de 6 ou 8 cm, trottoirs en enrobé de 4 cm, enrobé drainant, pavages, bordures et marquages. Les interventions incluent aussi la signalisation et la déviation de circulation, le repli du chantier et la remise en état des emprises affectées.

Le titulaire établit les plans d’exécution, relevés et documents de récolement. Le programme d’exécution et les installations de chantier sont soumis au maître d’œuvre dans les 15 jours suivant l’effet du bon de commande ; les plans d’exécution sont présentés au plus tard 10 jours avant le début prévisionnel des travaux. Les contrôles portent notamment sur l’étanchéité, l’inspection visuelle ou télévisuelle et le compactage : au minimum un contrôle par tronçon ou tous les 50 m de canalisation gravitaire, un pour trois dispositifs d’accès et un sur cinq branchements. Les essais doivent être concluants pour la réception. Le CCTP décrit des essais réalisés par un organisme accrédité indépendant dans le cadre d’un marché distinct commandé par le maître d’ouvrage ; le CCAP mentionne aussi des essais prévus au CCTP réalisés par l’entrepreneur et rémunérés au bordereau, ainsi que des essais d’étanchéité et inspections vidéo commandés et financés par le maître d’ouvrage.