Transport scolaire

Le titulaire assure, pendant l’année scolaire, le transport des élèves du lundi au vendredi sur cinq circuits, au moyen de bons de commande. Les prestations comprennent la conduite, la mise à disposition des véhicules nécessaires, le respect des itinéraires et horaires, ainsi que la transmission rapide des dysfonctionnements constatés.

Les circuits 1 et 2 fonctionnent les lundi, mardi, jeudi et vendredi, avec un trajet le matin et un trajet le soir. Les circuits 3, 4 et 5 fonctionnent du lundi au vendredi, également avec un trajet aller le matin et un trajet retour le soir, ou à midi le mercredi.

Circuits et horaires

• Circuit 1 – Ligne FAUBOURG : prise en charge de l’agent à 8 h 10, arrivée à 8 h 40 ; retour, prise en charge à 16 h 35 pour un départ à 16 h 40, arrivée à 17 h 05. Le parcours dessert notamment Route de Saint-Germain-Lembron, Cité Auvergne, Saint-Germain-Lembron, avenue de Bange, chemin de Quinze, Route de Solignat et boulevard François Mitterrand. Véhicule d’au moins 63 places, enfants et personnel d’accompagnement compris.
• Circuit 2 – Ligne LES VOLCANS : trajet du matin de 8 h 06 à 8 h 25 et trajet retour avec mise en place à 16 h 35, départ à 16 h 40 et arrivée à 17 h 00. Le parcours dessert notamment Delorme, Buret, Tillon, rue Germaine-Tillon, Paul Amouroux, rue Jean Mermoz, Serge Arnaud, Les Jodonnes et l’intersection de la rue de Bizaleix. Véhicule d’au moins 63 places.
• Circuit 3 – Ligne PLAINE DE PERRIER : départs du matin à partir de 7 h 25, arrivée à 7 h 55 ; retours à 17 h 10 du lundi, mardi, jeudi et vendredi, et à 12 h 10 le mercredi. Le parcours dessert notamment Delorme, Buret, Tillon, rue Germaine-Tillon, Paul Amouroux, rue Jean Mermoz, Serge Arnaud, Les Jodonnes, le collège de Verrière et le lycée Murat, avec terminus au collège Les Prés. Véhicule d’au moins 63 personnes.
• Circuit 4 – Ligne CITÉ AUVERGNE : trajet du matin de 7 h 22 à 7 h 52 ; retours de 17 h 10 à 17 h 32 les lundi, mardi, jeudi et vendredi, et de 12 h 10 à 12 h 32 le mercredi. Le parcours relie notamment les arrêts Cantal, Cité Auvergne, Saint-Germain-Lembron, Clos Camaïeu, Route de Parentignat, collège Les Prés, collège de Verrière et lycée Murat. Véhicule d’au moins 63 personnes.
• Circuit 5 – Ligne ROUTE DE SOLIGNAT : trajet du matin de 7 h 29 à 7 h 52 ; retours de 17 h 10 à 17 h 32 les lundi, mardi, jeudi et vendredi, et de 12 h 10 à 12 h 32 le mercredi. Le parcours dessert notamment Route de Solignat, boulevard Jean Aujame, rond-point Pompidou, collège de Verrière et lycée Murat, avec terminus au collège Les Prés. Véhicule d’au moins 63 personnes.

Sécurité et encadrement

Les agents d’accompagnement aident les enfants à monter et descendre, veillent à leur discipline, s’assurent qu’ils restent assis et qu’aucun enfant ne demeure dans le véhicule. Au retour, ils remettent les enfants aux personnes autorisées ; à défaut, l’enfant est ramené à l’école avec l’agent d’accompagnement. Aucun agent d’accompagnement de la Ville n’est prévu sur les circuits 3, 4 et 5. Le titulaire doit pouvoir mettre en circulation, sur demande, des véhicules adaptés aux enfants en situation de handicap.

Le véhicule porte à l’avant un panneau très visible indiquant le nom du circuit. Les montées et descentes s’effectuent par la porte avant, sauf force majeure. Les véhicules doivent être conformes aux règles applicables au transport collectif et au transport d’enfants, notamment l’arrêté du 2 juillet 1982, l’article 94 de cet arrêté, les règles relatives au port de la ceinture, le Code de la route et le Code des transports.

Les véhicules sont accessibles aux personnes à mobilité réduite ; le nombre de places PMR est précisé dans l’offre. En cas de panne, le remplacement immédiat par un véhicule de capacité identique est exigé. En cas d’incident, le chauffeur prévient le transporteur dans les 15 minutes, puis le transporteur prévient la personne publique dans les 15 minutes et confirme par courriel.

Exploitation et continuité

Les itinéraires, arrêts, capacités et calendriers peuvent être adaptés par l’acheteur, notamment par ordre de service, décision de poursuivre ou modification contractuelle. Le titulaire peut proposer une modification améliorant la qualité ou la sécurité, sous réserve de l’accord exprès de l’acheteur. Il doit assurer la continuité du service, y compris en cas de grève de son personnel. Les problèmes d’indiscipline, de trajet, de travaux, de déviation ou d’arrêt sont signalés rapidement à la Direction de l’Éducation. Le service est réservé aux usagers concernés et aux personnes chargées de l’encadrement.