Transport sanitaire de patients hospitalisés

Le lot couvre les transports assis en VSL, taxi conventionné et TPMR pour des patients ne nécessitant ni brancardage ni portage, mais pouvant avoir besoin d’une aide au déplacement, d’une assistance humaine, d’une transmission d’informations à l’équipe soignante ou de précautions renforcées d’hygiène et de prévention infectieuse.

La prestation est assurée de 06h00 à 20h00, tous les jours de l’année, jours fériés compris. Elle comprend l’aide au déplacement et à l’installation, la transmission des informations nécessaires, la prévention du risque infectieux et la présence d’une trousse de secours. Le choix du mode de transport appartient à l’établissement ; un transport en ambulance peut remplacer exceptionnellement un VSL ou un taxi indisponible, sur la base tarifaire du transport non réalisé.

• Le tableau de volumes indique 15 trajets TPMR annuels estimatifs et 15 au maximum.
• Le même tableau indique 0 trajet taxi estimatif et 0 au maximum ; les VSL sont bien prévus dans la consistance du lot, mais leur ligne de volume est textuellement rattachée au lot 1 dans le CCTP.
• Pour le TPMR, véhicule doté d’un dispositif d’embarquement manœuvrable de l’extérieur, d’un accès pour fauteuil roulant et, selon la capacité, d’une plateforme élévatrice, d’une rampe ou d’un chemin de roulement conforme.
• Chaque transport est assuré par une personne titulaire du diplôme d’État d’ambulancier, de la qualification d’auxiliaire ambulancier ou d’un équivalent.

Le transport partagé est le mode de référence pour les patients assis sans contre-indication médicale. Jusqu’à trois patients peuvent être transportés simultanément conformément à la réglementation ; l’établissement doit être informé. Le titulaire assure l’hygiène, la désinfection, la maintenance, la continuité du service, le transport de patients bariatriques et la prise en charge des dossiers et documents médicaux entre la chambre et l’infirmerie.