Fourniture et transport de granulats pour l’entretien routier et fluvial

Fourniture et transport de granulats destinés à l’entretien des routes départementales et du domaine public fluvial. Les graves non traitées servent notamment au reprofilage et à la réparation des rives de chaussée et du domaine fluvial; les matériaux recyclés sont destinés à l’entretien des accotements.

Le bordereau prévoit la fourniture, à la tonne, de GNT 0/20, 0/31,5, 0/63 et 0/150, ainsi que de roche 40/70. Le détail estimatif indique, à titre estimatif, 2 000 t de GNT 0/20, 2 000 t de GNT 0/31,5, 400 t de GNT 0/63, 1 200 t de roche 40/70 et 400 t de GNT 0/150; ces quantités ne constituent pas un minimum de commande.

Production, transport et contrôles

Les matériaux proviennent de carrières de roches sédimentaires massives calcaires ou, pour les granulats recyclés, de bétons de démolition. Les granulats doivent respecter le fascicule 23 du CCTG et les normes techniques applicables aux fractions demandées, notamment NF EN 13285, NF EN 13242+A1 et NF P18-545. Les granulats fournis doivent être exempts d’amiante naturelle; le PAQ décrit les contrôles et les résultats d’analyses sont transmis au maître d’œuvre chaque année à la reconduction du marché.

• Les contrôles de conformité sont définis dans le PAQ et doivent garantir la conformité des matériaux livrés; les granulats non conformes sont refusés et retirés des stocks.
• Le transport comprend chargement, acheminement et déchargement au lieu indiqué par le bon de commande. Le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement relèvent de la responsabilité du titulaire.
• Chaque camion doit présenter une benne propre; les surcharges ne sont pas prises en compte. Un double du bon de pesée est remis à l’arrivée, avec un bon d’identification comportant notamment le produit, le transporteur, le véhicule, les heures et les masses.