Transport collectif scolaire et municipal

Publics concernés

• Écoliers (maternelle et primaire) et adolescents.
• Participants des accueils de loisirs municipaux (ALSH) et des accueils de jeunes (A2J).

Nature des prestations

• Sorties scolaires régulières et ponctuelles vers équipements municipaux (gymnases, piscine, mairie, etc.).
• Sorties occasionnelles vers des destinations extérieures.
• Sorties et transports liés aux accueils de loisirs et aux activités jeunesse.
• Déplacements ponctuels pour d'autres services municipaux.

Exigences opérationnelles et contraintes techniques

• Les services réalisés pendant le temps scolaire exigent l'agrément de l'Éducation Nationale.
• Respect strict des règles de sécurité routière et des obligations d'assurance applicables au transport de jeunes.
• Véhicules adaptés aux publics transportés (capacité et aménagements selon tranches d'âge) et mise en œuvre de mesures de sécurité adaptées.
• Gestion et suivi des rotations : en cas de multiples rotations, le kilométrage global des déplacements est pris en compte pour l'organisation et le suivi des prestations.

Organisation et exploitation

• Prestations pouvant être régulières ou ponctuelles selon planning des établissements et des services.
• Planification des trajets et des tournées en fonction des demandes et des contraintes opérationnelles.