Transport collectif par autocar

Nature des missions : sorties pédagogiques, sorties de loisirs et transports d'adultes organisés en dehors de la commune, principalement demi‑journées ou journées complètes, planifiés à la commande.
Modalités tarifaires : possibilités de facturation au forfait immobilisation (½ journée = 4 heures, journée >4 heures) ou au kilomètre (barème basé sur Google Maps) selon le bon de commande ; BPU lot 2 à renseigner (colonnes quantité/prix total laissées à 0 dans le dossier type).

Organisation et frais avancés : titulaire avance frais de stationnement/péage (remboursés sur justificatifs) ; repas chauffeur fourni par la collectivité pour prestations à la journée.
Exigences techniques : mêmes exigences véhicules et conducteurs qu'en intra‑communal (état, entretien, qualifications, signalisation), obligation de continuité de service et remplacement immédiat en cas d'indisponibilité.

Tous les détails du marché

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Pondération

Critère

Lot 1: Transport intra‑communal programmé et occasionnel