Transport aller-retour pour séjour scolaire

Organisation d’un transport aller-retour pour un séjour sportif, pour un groupe annoncé de 53 personnes : 48 élèves et 5 accompagnateurs. Le transport peut être effectué en autocar ou en train, avec 53 places prévues pour l’aller-retour.

Le titulaire doit respecter la réglementation applicable, notamment en matière de sécurité des passagers. Les professeurs responsables de l’encadrement, présents pendant le transport, vérifient l’exécution des prestations.

Conditions d’exécution

Des pénalités de 50 € sont prévues sans mise en demeure préalable, notamment en cas de retard de plus de 10 minutes au départ, de non-respect des règles de sécurité ou d’arrivée tardive liée à la méconnaissance de l’itinéraire par le chauffeur. Une indisponibilité du car de plus de 30 minutes entraîne une pénalité par tranche supplémentaire de 30 minutes commencée, comptée pour sa totalité; les pénalités sont cumulables sur une même journée.

Une assurance annulation souscrite individuellement peut être proposée en option. Le candidat doit préciser les conditions d’annulation et de remboursement, individuellement ou pour le groupe.