Fourniture de textiles et linge de maison pour enfants

Accord-cadre à commandes portant sur des textiles destinés aux enfants de 3 mois à 6 ans accueillis dans les établissements d’accueil de jeunes enfants, écoles maternelles et centres de loisirs. Les besoins couvrent notamment le linge de couchage, le linge de table, le linge de toilette et des articles d’hygiène.

Les articles en coton doivent être lavables à 60 °C minimum. Les turbulettes doivent respecter la norme NF EN 16781. Les dimensions indiquées comme « environ » au BPU admettent cette tolérance ; chaque produit doit être proposé dans plusieurs coloris, sans incidence sur le prix indiqué au BPU.

Linge de lit et de couchage

• Drap de dessous à coins coupés élastiques pour couchette 55 × 130 cm, 100 % coton, 140 g/m² minimum : 150 unités annuelles estimées.
• Draps portefeuille pour couchettes 55 × 130 cm et 55 × 100 cm, 100 % coton, 140 g/m² minimum : respectivement 500 et 50 unités.
• Draps-housses et alèses pour lit bébé 60 × 120 cm et berceau 50 × 100 cm : 65, 200, 20 et 14 unités selon les modèles ; coton ou jersey 100 % coton, alèses enduites PVC ou polyuréthane.
• Couvertures polaires pour lit bébé et couchettes, 350 g/m² minimum : 200 unités ; couvertures microfibre élastiquées pour couchettes 55 × 130 cm et 55 × 100 cm, 100 % polyester, 300 g/m² minimum, TOG 1 : 100 et 50 unités.
• Turbulettes microfibre à manches longues, 40 × 65 cm et 40 × 90 cm, 300 g/m² minimum, TOG 1-2 : 30 et 20 unités ; turbulettes d’été sans manches en jersey 100 % coton, 35 × 65 cm et 50 × 90 cm, TOG 0-1 : 20 et 50 unités.

Linge de table et protections

Bavoirs éponge ou jersey/éponge en différentes dimensions et grammages, avec encolures réglables par boutons-pression ou bord-côte : 150, 20, 500 et 800 unités selon les références. Nappes de protection en toile enduite, lavables à l’éponge, pour tables de 60 × 60 cm, 120 × 60 cm, rondes de 120 cm de diamètre et 200 × 80 cm : respectivement 10, 20, 28 et 46 unités.

Linge de toilette et hygiène

Serviettes éponge 30 × 50 cm et 50 × 100 cm : 950 et 450 unités ; gants de toilette 15 × 20 cm : 2 170 unités. La gamme de toilette est en 100 % coton, 400 g/m² minimum. Sont également prévus 540 surchaussures adultes en tissu pointure 36/42, 520 en pointure 43/50 et 420 carrés d’étamine en coton 100 %, 140 g/m² minimum, 70 × 70 cm.

Les quantités du BPU sont estimatives et non contractuelles pour une période d’un an. Le candidat peut proposer une unité de vente ou un conditionnement différent ; les quantités adaptées sont alors arrondies à l’unité supérieure. Les prix unitaires renseignés au BPU sont contractuels.

Les commandes sont émises selon les besoins. Les livraisons partielles sont interdites sauf accord exprès de la Direction Administration Générale des Familles. Chaque colis ne peut contenir que les articles d’une même commande ; le numéro de commande et, le cas échéant, le séquencement des colis doivent être indiqués à l’extérieur, avec le bon de livraison reprenant les informations du bon de commande. Les fournitures sont livrées franco de port et d’emballage à l’intérieur des établissements, y compris dans les étages ; les véhicules de livraison ne peuvent pas pénétrer dans les établissements et le titulaire assume le conditionnement, le transport, le chargement, le déchargement et les risques jusqu’à la livraison.

Le délai maximal de livraison est de 40 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande ou de la validation via le site dédié. Les créneaux diffèrent selon les établissements : petite enfance du lundi au vendredi de 8 h à 18 h ; établissements scolaires et accueils périscolaires les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9 h à 16 h en période scolaire ; accueils de loisirs le mercredi en période scolaire et du lundi au vendredi pendant les vacances ; autres directions selon leurs créneaux propres. Un rendez-vous préalable permet une livraison hors créneau.

Dans les 10 jours suivant la notification du marché, le titulaire fournit l’annexe au BPU recensant les références et marques. Il remet aussi, sur demande, les notices techniques complètes, assure le conseil d’utilisation et le service après-vente, et fournit son catalogue à la notification ou lors de chaque mise à jour. Tout remplacement d’article en cours de marché doit conserver une qualité et une composition similaires, notamment sans remplacer le coton par du polyester, et être proposé au même prix.

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont réalisées dans les 8 jours ouvrés. Les quantités doivent correspondre strictement au bon de commande et les fournitures doivent respecter les prescriptions contractuelles ; l’admission, l’ajournement, la réfaction et le rejet suivent le CCAG-FCS.