Suivi écologique post-travaux

Date limite
14 décembre 2026 à 17 h
Localisation
Haute-Savoie (74)
Durée
TF 5 ans (2027–2031) ; TO001–004 : 5 ans chacune (2032–2051) ; TO005 : 3 ans (2052–2054), selon affermissement
Budget
Non précisé

Suivi écologique

La mission poursuit le suivi environnemental post-travaux conformément aux prescriptions de l’arrêté préfectoral et à la méthodologie de suivi définie en 2023 et partagée avec la DREAL. Elle comprend des inventaires et observations de terrain, ainsi que l’analyse des résultats. Les protocoles, points de suivi, nombre de passages et calendriers par taxon sont ceux de la méthodologie de référence. Pour le suivi de la revégétalisation, un second passage automnal est expressément requis en fin de phase végétative.

Les taxons et éléments concernés comprennent la Buxbaumie verte, les amphibiens, l’avifaune, les chiroptères et la revégétalisation. L’équipe doit justifier d’expertises de terrain et d’analyse sur ces sujets, de compétences dans les protocoles attendus et de capacités rédactionnelles adaptées.

Mesures correctives éventuelles

Les rapports doivent proposer des mesures correctives si les mesures existantes se révèlent inefficaces. Le prestataire peut également être sollicité pour leur élaboration technique et l’accompagnement de leur mise en œuvre en phase chantier, avec des interventions en bureau et sur le terrain. Le détail des besoins sera précisé au cas par cas pendant l’exécution. Des compétences en chantier écologique et en mesures correctives ou compensatoires, notamment pour les mares favorables aux amphibiens, sont attendues. Les rapports antérieurs avaient notamment relevé des mesures concernant les plantations et ces mares.

Pilotage, livrables et contraintes

Une réunion de lancement technique est prévue. Le prestataire assure des échanges réguliers avec le maître d’ouvrage et, dans la mesure du possible, l’informe avant les passages de terrain et de l’avancement. Une intervention en comité de pilotage est attendue pour chaque année de suivi ; une présentation peut être demandée, avec support soumis au préalable au maître d’ouvrage. Les formalités nécessaires à la circulation sur la route forestière sont à prévoir avec le maître d’ouvrage et les communes concernées.

Un rapport est remis pour chaque année de suivi. Le projet de rapport est transmis au maître d’ouvrage fin octobre pour relecture ; des échanges peuvent avoir lieu en novembre et le rapport final doit être remis au plus tard fin novembre. Les documents sont fournis uniquement en version informatique, en formats modifiable (Word) et non modifiable (PDF). Les nouvelles couches SIG sont transmises à la fin de chaque tranche et doivent pouvoir être communiquées sur demande en cours de mission. Les productions portent les logos et qualités du maître d’ouvrage et des trois communes partenaires. Le maître d’ouvrage demeure propriétaire des contenus ; leur réutilisation par le prestataire requiert son accord préalable.

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