Fourniture de signalisation et de petit mobilier urbain

L’accord-cadre porte sur des panneaux de signalisation, des plaques de rue et du petit mobilier urbain. Les prestations sont commandées au fur et à mesure des besoins. Les livraisons sont franco de port et d’emballage, organisées d’un commun accord et accompagnées d’un bon de livraison identifiant notamment l’expédition, la commande, les fournitures et, le cas échéant, leur répartition par colis. Un référent commercial est joignable aux horaires de bureau. Les vérifications sont réalisées par le personnel communal compétent selon les articles 22 à 25 du CCAG-FCS.

Signalisation et plaques

Les panneaux permanents ou temporaires doivent respecter l’arrêté du 7 juin 1977. Ils sont en alliage d’aluminium, à bords non tranchants, avec film rétroréfléchissant de classe II microprismatique et une variante de classe III ; un film anti-graffiti nettoyable à sec est éventuel. Le décor peut être réalisé par collage ou sérigraphie de films rétroréfléchissants ou non rétroréfléchissants, ou par collage de films transparents colorés ou incolores. La fixation se fait dans le profil ou, de préférence, par rails soudés au dos. Boulonnerie inox A2 de diamètre 8 mm. Supports en acier galvanisé, diamètre 60 mm ou sections 80 × 40 / 80 × 80 mm, avec embout plastique noir. Fixations prévues : colliers inox simples de diamètre 60 mm, feuillard en rouleaux de 50 m et largeur 20 mm, chapes inox et boulonnerie inox standard de 8 mm.

Les plaques de rue, en fonte d’aluminium, mesurent 450 × 250 mm ou 500 × 300 mm selon le texte. Le fond est bleu ou vert ; texte, listel et entête de quartier sont blancs en relief, avec logo tricolore. Finition du fond : apprêt, peinture acrylique et vernis anti-graffiti. Les modèles comprennent un caisson double face monté en drapeau avec attache SETRA et un caisson simple face fixé sur poteau ; pour fixation murale, perçage aux quatre extrémités. Des plaques commémoratives peuvent être en marbre, ardoise, laiton massif, plexiglas, aluminium, granit ou verre.

Mobilier et autres fournitures

Le mobilier comprend des barrières losange de 50, 100, 150 ou 200 cm ; des potelets à boule fixes, PMR ou amovibles, notamment en diamètre 76 mm et, pour certains modèles, diamètre indiqué 1 140 mm ; des clés à ergot pour chaque unité concernée ; ainsi que des barrières de circulation police de 200 cm et 14 barreaux de diamètre 16 mm. Couleur laquée RAL à définir pour les articles concernés.

Les miroirs d’agglomération doivent être conformes à l’arrêté du 21 septembre 1981, garantis au minimum 3 ans, noirs et blancs, à contrôle deux directions, avec fixation universelle pour sections de 60 à 90 mm et support de diamètre 80 mm. La peinture urbaine est certifiée NF, extra-blanche, antidérapante et conditionnée en pots de 5 ou 25 kg ; la peinture couleur est sans pigments toxiques. Le descriptif la qualifie de solvantée, non nocive et irritante pour les utilisateurs, avec emballage facilitant la gestion des déchets.

Le banc type Athéna ou équivalent mesure 1 816 × 838 × 814 mm, pèse au plus 66 kg et comprend des piètements de 8 mm découpés au laser, soudés sur platines elliptiques de 600 × 150 mm prépercées pour fixation au sol. Assise et dossier : 31 tubes acier de diamètre 16 mm renforcés par deux tubes de diamètre 30 mm ; galvanisation à chaud et thermolaquage selon nuancier RAL, fixation sur platines RAL 6008. Le banc type Centhaure ou équivalent mesure 1 800 mm de longueur ; profilés en composite thermoplastique recyclé teinté dans la masse, neuf lattes de 44 mm dont trois renforcées par insert inox 16 × 4 mm, deux berceaux inox, piètements en fonte RAL 7016 et fixation au sol en quatre points. Coloris disponibles : gris, noir, marron ou vert.

Les corbeilles de ville type tulipe ou équivalent comportent une structure acier anticorrosion et anti-UV, deux supports de sacs intérieurs, deux couvercles avec serrures de 7 mm, deux ouvertures calibrées et un totem avec stickers. Dimensions indiquées : 835 × 535 × 985 mm. Le descriptif les désigne comme « double flux 2 × 60 L » tout en indiquant une contenance de « 2 × 110 L ». Structure RAL 6008 ou 6009 et fixation au sol en trois points.

Quantités du bordereau de simulation

Les quantités suivantes sont celles du panier de simulation et ne constituent pas des commandes garanties. Il prévoit 25 unités de chacun des panneaux A14 700, AB5 700, AB3a 700, AB4 600, B1 650, B9 650, B6a1 650, B50a 650, B6D 650, B30 500 × 650, C12 500, M6h 500 × 150, M9z personnalisé 500 × 200, M9 700 × 200 et des flèches D21 800 × 300 ; le panneau J4 à un chevron de 400 mm est prévu à 20 unités. Le panier comprend aussi 10 KD22a 1 300 × 300 à pointe amovible, rétro-réfléchissants sur pied solidaire, et 10 AK14 de 700 mm en PVC HDTC de 6 mm sur pied solidaire. Une seconde ligne de flèches D21 prévoit 20 unités.

Autres quantités simulées : miroirs 400 × 600 mm, 10 ; potelets à boule diamètre 76 mm, hauteur 1 100 mm, RAL 6009, 100 ; potelets PMR diamètre 76 mm, hauteur 1 500 mm, RAL 6009, 100 ; potelets amovibles diamètre 76 mm, hauteur 1 100 mm, RAL 6009, 100 ; potelets estampillés fixes de 1 200 mm, 30, et version à tête blanche, 30 ; chaînes, 30 ; barrières losange de 100 cm RAL 6009, 25 ; plaques de rue simples en relief 450 × 250 mm, 10 ; panneaux de rue personnalisés 500 × 300 mm, 10 ; colliers diamètre 60 mm, 100 ; rouleaux de feuillard de 50 m, 10 ; balisettes J11 blanches classe 2, 25 ; supports galvanisés diamètre 60 mm, longueur 3 m, 20 ; corbeilles, 40 ; bancs Athéna, 10 ; bancs Centhaure, 12 ; pots de peinture routière blanche de 25 kg et 5 kg, 10 de chaque, et pots de peinture jaune de 25 kg, 10.