Signalétique

Le marché couvre deux familles de prestations exécutées par bons de commande, avec possibilité de devis pour les prestations non prévues au BPU. Les fournitures sont livrées franco de port, à la date et au lieu indiqués dans chaque bon de commande. Les devis doivent être transmis sous 72 h ouvrées et ne sont pas facturables.

Lot 1 — Signalétique de communication et d'information

La prestation comprend la conception, la fabrication, la fourniture, la pose et, si nécessaire, la dépose puis la reprise des installations. Elle concerne notamment les opérations de communication, d'information, les travaux, expositions, événements et enseignes de bâtiments.

Les supports peuvent comprendre des panneaux d'information ou de communication, panneaux d'exposition, cartels, bâches, toiles, stickers, lettrages de petits textes — à partir de la lettre à lettre de 5 mm —, panneaux directionnels, enseignes et signalétiques intérieures ou extérieures. Les matériaux cités incluent notamment le Dibond, le carton plume, la bâche, le vinyle, le PVC et l'intissé.

Les supports doivent respecter les normes et réglementations en vigueur ainsi que les exigences d'accessibilité et de lisibilité. Selon les projets, le titulaire réalise la mise en page à partir des contenus fournis et de gabarits, dans le respect de la charte graphique. Une étude technique, éventuellement accompagnée d'un repérage sur site, peut être demandée pour déterminer les supports adaptés aux contraintes d'implantation. Des interventions rapides peuvent être sollicitées exceptionnellement pour des demandes non programmées.

Lot 2 — Signalétique touristique et mobilier de randonnée

La prestation comprend la conception graphique et technique, la fabrication et la fourniture des équipements, éléments de fixation, accessoires et mobiliers nécessaires. Elle vise l'information, l'orientation et la sécurité des usagers, la valorisation des itinéraires pédestres, cyclables ou de loisirs, l'harmonisation visuelle des parcours et la durabilité des équipements extérieurs.

Les équipements peuvent comprendre :

• panneaux directionnels, d'information et d'accueil ;
• balises de jalonnement ;
• totems et mobiliers d'entrée de circuit ;
• plaques de localisation ;
• supports réglementaires ou de sécurité.

Des maquettes, BAT et plans d'implantation peuvent être réalisés selon les besoins. Les prestations sont exécutées au fur et à mesure des commandes sur différents circuits de randonnée et chemins communaux.

Exécution commune

Le titulaire fournit exactement les produits inscrits au bon de commande et assume le conditionnement, le chargement, l'arrimage, le déchargement et le transport jusqu'au lieu de livraison. Les emballages doivent être adaptés au transport et, autant que possible, réutilisés, réutilisables, recyclés ou recyclables ; les livraisons sont réalisées par unité distincte et non en vrac.

Les prestations sont soumises à une obligation générale de résultat et à des vérifications quantitatives et qualitatives lors de la livraison. En cas de non-conformité, les produits doivent être remplacés immédiatement sur demande, ou peuvent être acceptés avec réfaction. Le titulaire reprend et remplace ou rembourse sans frais les produits non conformes et propose une solution évitant la rupture d'approvisionnement. Un bilan financier annuel détaillé par direction, de préférence sous Excel, est remis au plus tard le 31 janvier de l'année N+1 ; pour le lot 1, le bilan carbone des supports proposés est également fourni.