Services d’imprimerie numérique et offset

Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire pour la réalisation, la fourniture et la livraison d’imprimés numériques et offset. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins sur la base du BPU ou, pour les réalisations hors bordereau, d’un devis accepté. Toute demande de devis doit recevoir une réponse sous 3 jours ouvrés.

Chaque prestation fait l’objet d’un bon à tirer (BAT), transmis par voie dématérialisée ou présenté matériellement. Le BAT porte notamment sur la mise en page, le texte, la colorimétrie, les visuels, la police de caractères et les fonds perdus. Le titulaire fournit un interlocuteur unique et signale toute difficulté de production.

Produits et conditionnements

• Enveloppes blanches et Kraft, avec ou sans fenêtre, de formats 110 × 220, 162 × 229, 229 × 324/325, 260 × 330, 280 × 375 et 300 × 470 mm, grammages de 80, 90 ou 120 g minimum, avec soufflet de 3 cm pour les références concernées ; conditionnement par 1 000.
• Pochettes matelassées à bulles d’air ou à mousse, environ 230 × 335 mm, avec bande adhésive ou bande de protection ; conditionnement par 1 000.
• Papier à en-tête A4 de 210 × 297 mm, 80 g, impression recto en deux couleurs noir + 1805, sous film thermorétractable par 500 puis mis en carton ; conditionnement par 5 000.
• Livrets d’accueil ou de présentation : dossier A4 fermé, A3 ouvert, papier 300 g brillant, rabats latéral et bas, six rainurages, quatre pages, livré à plat ; conditionnement par 500.
• Livret bilan annuel : format ouvert 840 × 297 mm et fermé 210 × 297 mm, quatre volets, impression quadrichromie recto-verso, papier couché demi-mat PEFC 250 g, pelliculage mat recto-verso, trois rainages et trois plis portefeuille ; livraison pliée en colis ou caisses carton ; conditionnement par 500.
• Feuille d’avis de passage de 130 × 190 mm, recto-verso ; conditionnement par 500.
• Feuille de gestion opérationnelle : liasses de deux feuillets détachables, format initial 420 × 297 mm, pliage au format 210 × 497 mm puis A4, impression deux couleurs au verso sans numérotation, assemblage et collage sur le grand côté ; conditionnement par 500.

Le DQE prévoit notamment, à titre estimatif annuel, 5 à 6 conditionnements pour plusieurs références d’enveloppes, 1 à 2 conditionnements pour les pochettes et enveloppes Kraft, 5 conditionnements de papier à en-tête, 1 conditionnement pour chacune des deux références de livret d’accueil, 2 pour le livret bilan annuel, 3 pour la feuille d’avis de passage et 1 pour la feuille de gestion opérationnelle.

Exécution, qualité et contrôles

La livraison intervient dans un délai maximal de 10 jours ouvrés après validation du BAT ; le titulaire peut proposer un délai inférieur. En cas d’erreur ou de mauvaise qualité, une nouvelle réalisation doit être fournie sous 5 jours ouvrés à compter du signalement écrit. Les livraisons peuvent être partielles, sous réserve de communiquer et faire valider le délai du reliquat, qui ne peut dépasser le délai contractuel.

Les produits doivent respecter les papiers, supports, grammages, dimensions et finitions demandés. Le support doit présenter un aspect irréprochable avec un CIE minimal de 150 ; l’impression doit respecter la colorimétrie, être exempte de bavures et de défauts ; le façonnage doit assurer la régularité et la précision du massicotage et des découpes. Le titulaire est soumis à une obligation générale de résultat et reste responsable du transport, du conditionnement, du chargement, de l’arrimage et du déchargement.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison. Les emballages doivent être adaptés au transport et, dans la mesure du possible, réutilisés ou réutilisables, recyclés ou recyclables ; leur réutilisation ou leur recyclage relève du titulaire. Les prestations font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives à la réception, puis de contrôles approfondis possibles dans les 15 jours calendaires suivant la réception. Le SDIS peut prononcer l’admission, l’ajournement, la réfaction ou le rejet.