Fournitures scolaires, manuels et matériels périscolaires

Quantités et références

• Les lignes principales sont fournies avec des quantités maximales unitaires (ex. cahiers et stylos majoritairement 4 500 unités ; matériels de sport majoritairement 1 700 unités ; certaines références spécifiques 1 000 ou 406 unités).
• Le fournisseur doit proposer la ou les références articles correspondantes (référence produit, conditionnement) et respecter les quantités maximales indiquées au bordereau quantitatif.

Conditions d'exécution et exigence de conformité

• Produits conformes aux normes françaises et européennes applicables.
• Conditionnement par établissement : colis marqués avec la référence du bon de commande et l'identification de l'établissement destinataire.
• Livraison jusqu'au bureau du directeur d'établissement ; remise d'un bordereau de livraison en double exemplaire pour chaque livraison (mentionnant références bon de commande, désignation/quantité et identification de l'établissement).
• Confirmation écrite (mail) de la prise en charge de chaque commande par le titulaire.
• Contrôle quantitatif à la réception ; avaries ou non‑conformités peuvent entraîner refus de la livraison.
• En cas de refus : remplacement du produit par un article identique ou supérieur dans les 72 heures ; livraison des reliquats sous 48 heures.
• Gestion des emballages et déchets : enlèvement, évacuation et traitement des emballages par le titulaire conformément à la réglementation.

Organisation logistique

• Regroupement des commandes selon instructions des établissements lorsque demandé.
• Horaires de livraison à respecter (plages conseillées indiquées dans les prescriptions d'exécution) ; livraisons effectuées par établissement et aux personnes indiquées sur les bons de commande.
• Le titulaire doit désigner un interlocuteur pour la gestion des commandes et des réclamations et assurer la traçabilité des livraisons (bons de livraison et états de réception).