Fourniture de fournitures scolaires et articles de loisirs créatifs

Commune de Champs-sur-Marne
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Date limite
15 juin 2026 à 08 h
Localisation
Champs-sur-Marne (77)
Durée
1 an (à compter de la notification de l'accord-cadre)
Budget
Min: 30 000 € - Max: 90 000 €

Fournitures scolaires (lot n°01)

  • Gamme produits : ardoises effaçables, bâtons de colle (8 g, 21 g, 36 g), stylos (Bic Cristal ou équivalent, plusieurs couleurs et pointes), cahiers (divers formats et grammages, couvertures polypro, versions recyclées), cahiers de dessin et travaux pratiques, colle vinylique 1 L, ciseaux bouts ronds, pochettes A4 plastification 100 µm, compas, règles, taille‑crayons métalliques, boîtes de craies, marqueurs effaçables, chemises cartonnées à élastiques, intercalaires, protège‑documents, rouleaux adhésifs, et autres fournitures usuelles listées comme non exhaustives.

  • Commande et facturation : solution de commande dématérialisée exigée ; application des prix unitaires du bordereau pour les quantités exécutées ; articles hors bordereau facturés au prix catalogue diminué du rabais contractuel indiqué ; ligne spécifique pour frais de livraison à renseigner dans le BPU.

  • Qualité et sécurité : produits lavables à l'eau pour feutres/encres/peintures ; conformité aux exigences sanitaires (limitation des colorants azoïques, cadmium, compatibilité mise en bouche) ; identification d'une éventuelle gamme « petite enfance » ; spécification ergonomique adaptée aux moins de 3 ans et aux âges supérieurs.

  • Conditionnement et transport : responsabilité du titulaire jusqu'au lieu de livraison ; emballages limités au strict nécessaire et privilégiant matériaux recyclables ; emballages restent propriété du titulaire ; étiquetage et identification des colis exigés.

  • Livraison et documents : livraisons sur sites multiples selon plages horaires prescrites ; délai moyen attendu 7 jours après bon de commande, délai maximal impératif 30 jours sous peine d'annulation de la commande ; signalement des livraisons 48 h à l'avance ; bon de livraison obligatoire détaillant référence, quantités, prix unitaire et total TTC et mention des reliquats.

  • Exécution opérationnelle : interlocuteur unique désigné pendant l'exécution ; gestion des retours et du SAV pour articles défectueux, manquants ou non conformes ; contrôles quantitatifs et qualitatifs à la livraison avec modalités d'acceptation, reprise ou rejet ; pénalités contractuelles prévues en cas de manquement (retard, mauvais conditionnement, livraison hors horaires, etc.).

  • Environnement : préférence pour produits réemployés, recyclés/recyclables ou écolabellisés, reporting possible sur pourcentage d'achats contenant matière recyclée.

  • Révision : prix unitaires révisables annuellement selon formule contractuelle indiquée.

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