Fourniture de réactifs, consommables et petits matériels de sérologie

Le lot regroupe les besoins désignés comme lots 2 à 56 : réactifs, consommables et petits matériels de laboratoire destinés aux établissements bénéficiaires. Les commandes sont émises au fur et à mesure des besoins, sur la base des références et quantités estimatives prévues pour chaque besoin. Une réponse doit couvrir l’intégralité des lignes du lot.

Offre et caractéristiques des produits

Le candidat renseigne les références des produits proposés et fournit l’offre technique, notamment les fiches techniques, fiches de sécurité, notices et manuels d’utilisation, ainsi que le délai minimal de péremption à la livraison. Le certificat CE-IVDR est à fournir le cas échéant. Les informations de compatibilité et d’immédiateté d’utilisation sont présentées dans le cadre de réponse prévu à cet effet.

Les références, marques, étiquetages et conditionnements retenus sont ceux acceptés à la notification. Les dimensions et conditionnements proposés doivent rester compatibles avec le besoin et les consommations estimatives. Tout changement de référence, d’étiquetage ou de conditionnement est soumis à l’accord écrit du Centre Hospitalier, sans dégradation de qualité et à prix égal ou inférieur.

Préparation, transport et livraison

Le titulaire assure le stockage, l’emballage et le transport sous sa responsabilité jusqu’au lieu de livraison. La manutention va jusqu’au point de déchargement à l’intérieur du site concerné ; le transporteur doit pouvoir manœuvrer dans l’établissement. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison distinct pour chaque destinataire.

Le délai est celui proposé par le titulaire lorsqu’il a été demandé, ou, à défaut, celui fixé par le CCTP ou le bon de commande. Une livraison urgente sous 24 ou 48 heures est possible si les modalités correspondantes sont prévues dans l’annexe relative aux prestations du fournisseur.

Conformité et évolution des produits

Les vérifications quantitatives et qualitatives sont effectuées dans les 15 jours suivant la livraison. En cas d’écart de quantité, le Centre Hospitalier peut demander la reprise de l’excédent ou le complément de livraison. Une non-conformité de qualité ou un conditionnement détérioré peut entraîner le refus des produits et leur remplacement aux frais du titulaire.

En cas de rupture d’approvisionnement, le titulaire informe sans délai le Centre Hospitalier par écrit, en indiquant les motifs et la durée prévisible ou le caractère définitif de la rupture. Une substitution nécessite un accord écrit préalable ; le produit proposé doit présenter des caractéristiques au moins équivalentes et être à prix égal ou inférieur. Des compléments de gamme ou évolutions techniques peuvent également être proposés, sous réserve d’accord écrit et des conditions de prix prévues au contrat.