Fourniture de quincaillerie

L’accord-cadre couvre l’approvisionnement de fournitures de quincaillerie, d’outillage, de consommables d’atelier, de produits chimiques et d’articles destinés notamment à la voirie, aux espaces verts, à l’ameublement, aux portes et volets et à l’arrosage. Les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins, y compris pour de faibles quantités sans majoration de prix.

Les articles proposés doivent être neufs, conformes aux normes françaises et européennes en vigueur et présenter un confort d’utilisation satisfaisant, notamment en matière d’ergonomie, de vibrations et de niveau sonore. Les produits associés à une fiche de données de sécurité doivent être aussi peu dangereux que possible pour l’homme et l’environnement, tout en conservant la qualité fonctionnelle requise.

Familles et caractéristiques principales

• Vis et fixations : vis à métaux en acier zingué 8.8 selon ISO 4017 ou ISO 4014, boulons zingués 4.8 selon NFE 25-129, ISO 4034, DIN 555 ou DIN 603, écrous DIN 934, ISO 4032 ou DIN 985, rondelles DIN 125, DIN 522 ou DIN 6798, tiges filetées DIN 975, vis à bois, tire-fonds DIN 571, rivets DIN 7337 et chevilles.
• Fixations et scellement : chevilles tous matériaux avec résistance indiquée de 26 kg, chevilles métalliques pour plaques de plâtre avec résistance de 10 kg, goujons d’ancrage, pitons, gonds, crochets, tampons de chaises et embouts pour tubes ronds, carrés ou rectangulaires.
• Produits chimiques et consommables : mortier chimique en cartouches de 310 ml, tamis de scellement, colles et mastics en cartouches de 310 ml, colles et diluants en conditionnements jusqu’à 5 l, aérosols de 150 à 300 ml, graisse en tube de 400 g, rubans, adhésifs, téflon, filasse et produits d’étanchéité.
• Abrasifs et perçage : disques de tronçonnage et disques diamant de 125 à 450 mm, disques à ébarber de 125 mm, rouleaux de 25 m, feuilles de 230 x 280 mm, abrasifs grain 40 à 120, mèches à métaux de 0,5 à 13 mm, forets béton jusqu’à 25 mm et longueurs jusqu’à 610 mm, forets bois et mèches plates jusqu’à 40 mm.
• Consommables et outillage : embouts 1/4 de 25 mm, coffrets, chaînes et cordes avec charges ou résistances spécifiées, tendeurs DIN 1480, feuillards, électrodes et baguettes conformes aux normes indiquées, marteaux de 300 à 800 g, massette de 1 200 g, scies, tournevis, pinces et jeux de clés.
• Quincaillerie d’ameublement et du bâtiment : équerres, crémaillères, taquets, tourillons, coulisses de 250 à 700 mm, roulettes, pointes de 40 à 140 mm, serrures, cylindres, ferme-portes, paumelles, cadenas, crémones, poignées, butoirs, accessoires de volets et dispositifs anti-pince-doigts.
• Voirie, espaces verts et arrosage : rubans et poudres de traçage, marqueurs, pelles, manches, balais, pompes à graisse, disques diamant, odomètre, sangles, élingues EN 1492-2, outils horticoles, brouettes de 100 ou 150 l, raccords, dévidoirs, tuyaux de 25 ou 50 m et pistolet multi-jet.

Les conditionnements et formats prévus comprennent notamment les boîtes de 500, les cartouches, tubes, pots, bidons, bombes, rouleaux, boîtes d’abrasifs, coffrets et longueurs unitaires. Les références, dimensions, diamètres, épaisseurs, grains, empreintes, charges d’utilisation, résistances, normes et autres caractéristiques sont celles détaillées au bordereau et dans les catalogues proposés.

Évolution, commande et accompagnement

Tous les produits du bordereau doivent rester disponibles pendant la durée du marché. En cas d’évolution technologique, technique ou normative, le titulaire propose un remplacement de qualité au moins équivalente, soumis à validation préalable. Le nouveau produit ne peut dépasser de 10 % le prix du produit remplacé dans le cadre d’une évolution liée à son élaboration, ni de 20 % pour un produit se substituant à un article en fin de vie ou obsolescent. Un produit indisponible peut être remplacé par un équivalent immédiatement disponible, sans prix supérieur au produit d’origine, après accord préalable ; il ne devient pas une nouvelle référence permanente sans validation.

Le titulaire met à disposition un site internet en consultation donnant accès aux articles, conditions tarifaires, promotions, documentation technique et fiches de données de sécurité. Les tarifs sont également fournis sous format Excel ou compatible. Des devis peuvent être demandés au titre du conseil et de l’accompagnement.

Un référent est désigné pour organiser les relations commerciales, transmettre les coordonnées et informations nécessaires et traiter les réclamations jusqu’à leur résolution. Les commandes sont adressées par bons de commande, notamment par courrier électronique. Les fournitures sont livrées franco de port ; le titulaire assume le conditionnement, l’emballage, le chargement, le transport et les risques jusqu’au lieu indiqué au bon de commande.

Le délai maximal de livraison est de 15 jours calendaires à compter de la réception du bon, sous réserve de disponibilité. Il peut être supérieur lorsque le bon de commande le précise. Les commandes urgentes identifiées comme telles doivent être traitées dans un délai maximal de 48 heures. Les délais, références, montants et descriptions sont précisés dans chaque bon de commande.

Les produits doivent être stockés, emballés, transportés et livrés sous la responsabilité du titulaire. Les emballages restent sa propriété. Les prestations doivent respecter les normes et spécifications applicables à la date du contrat et les commandes doivent être livrées intégralement.