Fourniture de produits métalliques
Date limite
17 août 2026 à 12 hLocalisation
Île-de-FranceDurée
12 mois (à partir du 01/12/2026), renouvelable 3 fois par périodes de 12 mois, durée maximale 48 mois
Budget
Non précisé
Objet et périmètre
Fourniture de produits métalliques sous accord-cadre à bons de commandes pour approvisionnement à la commande des services techniques.
Catalogue et références
- Remise d'un catalogue fournisseur pour références non listées dans le bordereau des prix unitaires (DQE/BPU).
- Possibilité de proposer des marques alternatives uniquement sous condition d'équivalence technique et dimensionnelle.
Prix et conditions commerciales
- Prix unitaires fondés sur le DQE valant BPU et exprimés à l'unité de vente du DQE.
- Livraison franco de port.
- Application d'un rabais/concession commerciale sur les références hors DQE selon modalités contractuelles.
Livraison et logistique
- Livraisons exécutées à la commande selon bons de commande.
- Exigences d'emballage et de conditionnement (palettisation, colisage) et documents de livraison à fournir pour chaque expédition.
- Contraintes logistiques spécifiques à respecter sur certains sites : déchargement au pied d’immeuble, hauteur maximale de déchargement et limitation du tonnage des véhicules (conditions précisées dans le cahier des charges).
Conformité et garanties
- Produits conformes à la réglementation et aux normes nationales/européennes applicables.
- Fourniture des fiches techniques et certificats de conformité/reception selon les références.
- Garantie contre les vices cachés et remplacement des matériels défectueux selon les engagements contractuels.
Exigences d'exécution
- Délais de livraison contractuels à respecter; pénalités en cas de retard prévues par les clauses contractuelles.
- Modalités de remise de devis quantitatifs estimatifs sur demande et facturation selon les prix unitaires du DQE/BPU.
Documents à fournir pour la conformité des articles livrés
- Fiches techniques et certificats de conformité pour chaque référence fournie.
- Documents de traçabilité et preuves d'équivalence technique pour références alternatives.
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