Fourniture de produits et matériels de peinture

L’accord-cadre porte sur un catalogue de produits et matériels de peinture, commandés par bons de commande. Le bordereau prévoit des articles équivalents avec indication de leur désignation et de leur conditionnement par le candidat, ainsi qu’un rabais pour les articles hors bordereau.

Peintures et revêtements
Le catalogue comprend des peintures acryliques mates, satinées et brillantes, blanches ou teintées, des bases transparentes et peintures fongicides ; des traitements et revêtements de façades, sous-couches et finitions semi-épais ou épais ; ainsi que des produits d’impression et de finition pour l’étanchéité des toitures. Les conditionnements indiqués vont, selon les produits, de 1 à 25 L. S’y ajoutent des peintures glycérophtaliques avec solvant ou hydro, des peintures pour bois et métaux, des traitements du bois, lasures et vernis.

Préparation, réparation et produits spécifiques
Sont également prévus des enduits de réparation, de rebouchage, de lissage et mixtes, en poudre ou en pâte, des mortiers de projection, silicones, colorants en tubes, sprays, produits antigraffiti et antidérapants, convertisseurs et destructeurs de rouille, produits anticorrosion, primaires et finitions galvanisés, diluants et White Spirit. Des peintures routières, peintures de sol et de terrains sportifs, enduits à froid et microbilles complètent le catalogue.

Outillage et matériel de chantier
Le bordereau couvre notamment rubans de masquage de 19, 25 et 50 mm, brosses et pinceaux de plusieurs tailles, manchons et rouleaux, couteaux à enduire, cutters et lames, abrasifs de grains n°60, 80, 100 et 120, perches, bandes à joint, protections, échafaudages roulants de 2,50 m, 5,50 m et 7 m, échelles coulissantes jusqu’à 12 m, ainsi que ponceuse, malaxeur, machine à tracer et pulvérisateur.

Quantités indicatives du DQE
Le DQE est expressément non contractuel. Il prévoit notamment 25 pots de peinture mate acrylique blanche 25 L, 20 de satinée blanche 25 L, 20 de satinée couleur 25 L et 5 de mate couleur 25 L ; 72 silicones neutres blancs 300 ml ; 10 peintures d’impression bois blanches 10 L et 10 finitions bois couleur 10 L ; 100 feuilles de papier abrasif n°60, 100 n°80 et 50 n°100. Pour les métaux, il indique 10 convertisseurs de rouille 1 L, 5 destructeurs de rouille 5 L, 7 peintures anticorrosion solvantées blanches 10 L, 20 solvantées couleur 2,5 L et 4 en 10 L, 5 peintures anticorrosion hydro blanches 10 L et 5 couleur 10 L, 20 primaires Galva blancs 10 L et 10 finitions Galva blanches 10 L. Le DQE comprend aussi 18 peintures routières blanches 25 kg, 50 jaunes et 25 bleues, 7 lots de microbilles 25 kg, ainsi que 50 rubans de masquage de 19 mm et 50 de 25 mm. D’autres lignes portent notamment sur les enduits, lasures, vernis, peintures aluminium, peinture de tableau et dorure, avec des quantités allant de 1 à 20 selon l’article.

Livraison et contrôle
Le titulaire assure le transport et les livraisons, gracieusement. En cas d’urgence, le personnel communal peut récupérer les articles chez le titulaire. Les reliquats doivent être livrés pendant la validité du bon de commande ; à défaut, celui-ci est soldé et les fournitures manquantes font l’objet d’une nouvelle commande. L’exécution d’un bon ne peut dépasser deux mois ; le délai de livraison ou de récupération ne doit pas excéder 30 jours calendaires. Les vérifications quantitatives et qualitatives sont faites à la livraison ; tout article défectueux, en mauvais état de fonctionnement ou présentant une malfaçon est retourné sous 8 jours et remplacé sans frais supplémentaires.