Fournitures de peinture, petits matériels et accessoires de peinture

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande portant sur une gamme étendue de peintures, produits de préparation, colles, enduits, solvants, outils et accessoires destinés aux opérations courantes d’entretien des bâtiments. Les commandes sont établies par courriel sur la base des catalogues contractuels du titulaire.

Produits et conditionnements

La gamme couvre notamment :

• peintures acryliques intérieures mates ou satinées, peintures glycéro, laques antirouille, peintures routières blanche, jaune ou rouge, peintures teintées et produits de finition pour sols et parquets ;
• enduits de rebouchage extérieur, enduits Murex, mortier adhésif MAP, colle vinylique pour toile de verre et revêtements muraux ;
• acétone, acide chlorhydrique, white-spirit et produits dégraissants ;
• cartouches acryliques ou sanitaires de 310 ml, emballages de peinture ou d’enduit de 3, 5, 15 ou 16 litres ou kilogrammes, rouleaux de toile de verre de 50 m et polyane de 3 × 25 m ;
• brosses à rechampir et brosses radiateur, rouleaux et manchons, montures, pattes de lapin, grilles, rubans de masquage, couteaux et peignes à colle, couteaux à maroufler et éponges végétales.

Les marques habituellement utilisées comprennent notamment A+ Unikalo, Caparol, Guittet, Seigneurie, Toupret, Romus, Funget, VB, Oréa Exalt, Blanchon, Scal’P, Decotric, Bessier, Lecowerk, Levis, Tollens, Zolpan, Théodore, Kedoplan, MAP, Aqua et Capitol Classic. Cette liste est indicative et non exhaustive.

Équivalence et conformité

Des produits de marques différentes peuvent être proposés s’ils présentent des caractéristiques, performances et qualités équivalentes. Toute référence équivalente doit être précisément identifiée et accompagnée des caractéristiques techniques permettant de vérifier cette équivalence. Les fournitures doivent respecter les normes françaises ou européennes applicables, ou des normes et spécifications techniques équivalentes.

Toute solution de remplacement est soumise à l’accord préalable et écrit de l’OPH. En l’absence d’accord, la référence commandée doit être fournie.

Commandes, livraison et réception

La livraison doit porter sur la totalité des fournitures commandées. Les livraisons partielles ne sont pas autorisées, sauf accord écrit préalable de l’OPH, et aucun reliquat n’est accepté sans accord. Les livraisons sont reçues du lundi au vendredi entre 8 h 30 et 11 h 30 ; le transporteur doit décharger la marchandise.

Le délai contractuel, exprimé en jours ouvrés, court à compter de la réception du bon de commande et ne peut excéder 5 jours ouvrés. En cas d’impossibilité de fournir une référence dans ce délai, le titulaire doit en informer immédiatement l’OPH et proposer, le cas échéant, un remplacement soumis à accord écrit préalable.

La réception matérielle donne lieu à un contrôle apparent du bon de livraison et de l’état des colis et palettes. Un contrôle quantitatif et qualitatif intervient dans un délai maximal de 8 jours ouvrés. La signature du bon de livraison ne vaut pas admission définitive. Les fournitures non conformes, défectueuses ou manquantes doivent être remplacées ou complétées sans frais.

Les factures sont émises après livraison et admission, sans facturation partielle, et doivent reprendre le marché, le bon de commande, la date de livraison, les références, quantités, prix catalogue, remise et montants HT, TVA et TTC.