Fourniture de produits et matériels d’entretien

Fourniture, sur bordereau de prix et, pour les besoins spécifiques, sur catalogue ou devis, d’articles destinés notamment aux bâtiments administratifs, écoles, structures de petite enfance, équipements sportifs et culturels et locaux de restauration collective. Les familles citées comprennent papier hygiénique, essuie-mains, savons, sacs, poubelles et corbeilles, chiffons, gants et vêtements jetables, linge de table jetable et emballages, ainsi que nettoyants pour vitres, sols et sanitaires, détartrants, détergents, produits pour lave-vaisselle, solutions de rinçage, désodorisants, cires et produits de traitement de l’eau. S’y ajoutent des matériels et articles de nettoyage, tels que balais, brosses et distributeurs.

Exigences d’usage et documentation

Les produits doivent être adaptés aux surfaces et aux usages, notamment dans les locaux accueillant des enfants de moins de trois ans ou des denrées alimentaires. Les propositions doivent favoriser, lorsque possible, des produits sans rinçage systématique, peu odorants, utilisables manuellement ou en autolaveuse/monobrosse sans encrasser les machines, et limitant le recours aux EPI spécifiques. Le code couleur et la dilution doivent faciliter leur usage.

Les références livrées doivent correspondre aux références commandées. Les notices, étiquettes et fiches techniques ou de sécurité sont en français, à jour et liées aux produits effectivement livrés. Les produits et matériels restent conformes aux spécifications, normes ISO et règles applicables pendant le marché ; l’acheteur peut en contrôler la conformité et demander des justificatifs.

Distribution, dosage et accompagnement

Le titulaire met à disposition, installe et met en service les équipements nécessaires : postes de nettoyage et désinfection, centrales de dilution, doseurs et distributeurs de savon, d’essuie-mains ou de papier hygiénique. Il en assure l’entretien, les réglages et les réparations sans frais supplémentaires ; les équipements complémentaires demandés sont fournis, installés ou remplacés dans le mois. Les réparations sont réalisées dans un délai adapté, sans dépasser quatre semaines ; une solution provisoire est proposée si la continuité du service risque d’être compromise. Le titulaire fournit aussi les clés nécessaires et au moins trois jeux de réserve par type de matériel et par bénéficiaire. En fin de marché, il retire les équipements dans le mois suivant la date convenue.

À la demande des collectivités, il remet des protocoles de nettoyage clairs et actualisés précisant notamment dosages, surfaces compatibles et précautions d’emploi. La formation des agents couvre l’utilisation des produits et matériels, les techniques adaptées aux surfaces, les protocoles, la gestion des stocks, l’éco-dosage et la prévention des risques chimiques ; elle est incluse dans les prix. Au moins deux sessions par année d’exécution sont organisées à la demande de chaque membre, avec des sessions complémentaires en cas de changement de produits.

Commandes, plateforme et livraisons

Une plateforme de commande en ligne est mise à disposition avec catalogue dématérialisé, prix remisés et informations produits. Le mémoire technique décrit notamment ses fonctionnalités de recherche et de gestion des comptes, ses disponibilités et la formation des utilisateurs ; une hotline est attendue au minimum du lundi au vendredi de 8 h 30 à 17 h 30. Le titulaire fournit un exemplaire du catalogue à chaque structure dès la mise en œuvre du marché, puis à chaque mise à jour annuelle.

Le transport, le conditionnement, le chargement, l’arrimage et le déchargement relèvent de la responsabilité du titulaire. Les livraisons suivent les jours, horaires et adresses indiqués par les bénéficiaires et le bon de commande ; chaque destinataire reçoit un bon de livraison distinct, et les colis portent leur numéro d’ordre et l’inventaire de leur contenu. Les livreurs sont identifiables par badge, insigne ou moyen visible. En cas de commande urgente, le délai proposé dans l’offre ne peut excéder 48 heures. Les erreurs imputables au titulaire et les produits défectueux ou non conformes donnent lieu à reprise et remplacement dans les 48 heures, sans frais. En cas de rupture ou de reliquat, l’utilisateur est informé et peut choisir un produit équivalent ; la commande disponible ne peut être bloquée et le reliquat accepté est livré sous sept jours ouvrés au maximum.

Emballages, déchets et contrôles

Les produits de substitution nécessitent l’accord préalable de l’acheteur et doivent être de qualité équivalente ou supérieure au même prix. Les produits de remplacement du BPU doivent préserver les caractéristiques techniques, labels, certifications et normes requises. Le titulaire limite les emballages au nécessaire et privilégie, lorsque cela est compatible avec la sécurité, l’hygiène et les produits, les contenants réutilisables, recyclables ou valorisables, les matières recyclées et les livraisons en vrac. Il reprend gratuitement toutes les palettes à chaque livraison et, au minimum, les produits périmés, obsolètes ou non utilisés ; il justifie sur demande leur traitement.

L’acheteur peut vérifier les fournitures à la livraison, quantitativement et qualitativement, et prendre la température des denrées lorsque cette vérification s’applique. Un échantillon témoin peut être conservé par l’acheteur pour une analyse contradictoire en cas de contestation de réfaction. Les livraisons sont vérifiées dans les 15 jours calendaires ; les produits non conformes peuvent être refusés, remplacés ou acceptés avec réfaction.