Fourniture de produits et matériels d'entretien

L'accord-cadre couvre l'approvisionnement des écoles maternelles et primaires, équipements sportifs, locaux bureautiques et de petit stockage, satellites de restauration et bâtiment résidentiel. La liste du bordereau n'est pas exhaustive : des produits référencés au catalogue du titulaire peuvent également être commandés.

Les fournitures comprennent notamment des produits nettoyants, désinfectants, détartrants, lessives, produits pour sols et surfaces, produits vaisselle, savons, produits sanitaires, sacs poubelle, papiers d'hygiène, gants, éponges, lavettes, microfibres, balais, manches, franges, montures, raclettes, seaux et tapis. Le bordereau prévoit des conditionnements variés : bidons de 1 à 25 kg ou litres, flacons et sprays de 250 à 750 ml, cartons de 6 à 12 pièces, boîtes de 100 pièces, lots de 2 à 10 pièces et sacs de 100 à 1 000 pièces.

Les références comportent notamment des carrés microfibres de 40 × 40 cm en 230 g/m², des lavettes de 38 × 38 ou 38 × 40 cm en 120 g/m², des franges de 40 cm, des manches de 1,30 m, des raclettes de 34 cm, des serpillières de 80 × 40 cm, des tapis de 60 × 80 et 90 × 120 cm, ainsi que des produits concentrés en bidons de 5, 20 ou 24 kg.

Le titulaire fournit un catalogue, désigne un interlocuteur unique et un remplaçant, assure l'assistance technique et commerciale, le suivi administratif et financier des commandes et le service après-vente. Il intervient sur site si nécessaire en cas de problème technique lié à l'utilisation des produits ou matériels.

Des fiches de protocoles d'entretien adaptées à chaque site doivent être élaborées, mises à disposition et mises en œuvre dans tous les sites dans un délai de 3 mois. Chaque protocole doit être validé par le pouvoir adjudicateur avant sa mise en œuvre.

Les FDS en vigueur sont fournies dans l'offre pour chaque produit concerné, puis transmises au plus tard lors de la première livraison et sans délai en cas de modification. Aucun produit nouveau ou substitué soumis à FDS ne peut être livré avant transmission de celle-ci. Les documents sont transmis électroniquement dans un format accessible et identifiable par référence et désignation.

Les produits proposés doivent rester conformes aux spécifications de l'offre et du catalogue. En cas d'arrêt de fabrication ou d'évolution normative, un produit équivalent de qualité égale ou supérieure peut être proposé après accord, sans incidence financière. Les produits désinfectants respectent, lorsqu'elles sont applicables, les normes EN 1276, EN 1650 et EN 14476. Les produits ne doivent pas être fortement parfumés et doivent limiter les substances allergènes.

Les articles doivent être compatibles avec les distributeurs, systèmes de dilution et dispositifs de nettoyage à plat existants. En cas d'incompatibilité, le remplacement du matériel et la pose sont à la charge du titulaire, sous les instructions du service technique. Le titulaire doit préciser le traitement financier du remplacement d'un distributeur hors garantie ; sans précision, ce remplacement est gratuit.

Les plans et affiches de nettoyage spécifiques doivent être fournis pour chaque satellite de restauration. Les livraisons non conformes sont remplacées après signalement. Le stockage, l'emballage et le transport relèvent du titulaire jusqu'au lieu de livraison ; chaque palette ou colis porte la référence du bon de commande. Les colis endommagés ou ouverts sont rejetés et les fournitures refusées sont reprises sans délai aux frais du titulaire.

Les livraisons sont effectuées selon la commande aux services techniques de la Ville, au CCAS ou à la Résidence Autonomie Jules Lassalle. Les livraisons sont réalisées aux horaires de bureau, de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h. Sauf urgence motivée et acceptée, le délai ne peut être inférieur à 5 jours ouvrés à compter de la notification du bon de commande ; un délai plus court peut être convenu en cas d'urgence.