Fourniture de produits de marquage routier

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande. La gamme comprend des peintures, enduits à froid, produits de saupoudrage, solvants, aérosols et bandes préfabriquées. Les quantités du BPU valant DQE sont indicatives ; seuls les prix unitaires sont contractuels et s’appliquent aux quantités réellement exécutées.

Peintures et enduits

• Peintures routières blanches solvantées sans toluène et à l’eau, mono-composantes, rétro-réfléchissantes ou non ; les peintures à faible odeur sont également prévues. Les certifications et performances demandées comprennent notamment NF2, 1RH ou 1H, 1 000 000 passages de roues et, selon les références, des niveaux P, Q, R et S précisés au BPU.
• Peintures de marquage urbain décoratif, solvantées ou à l’eau, en ocre RAL 1024, jaune RAL 1023, bleu RAL 5012, vert RAL 6024, rouge RAL 3020 et noir RAL 9017. Les produits concernés doivent être sans chromate de plomb ; les produits solvantés sont également spécifiés sans toluène ou solvant nocif/irritant selon la référence.
• Enduits à froid blancs bi-composants applicables manuellement à la spatule crantée, rétro-réfléchissants ou non, livrés avec catalyseur ; enduits colorés pour marquages urbains dans les teintes précitées. Certaines références sont certifiées NF2, notamment 2RH ou 2H, avec performances de passages de roues et niveaux P/Q/R/S indiqués au BPU. Deux références blanches et une référence jaune sont spécifiées sans saupoudrage.

Le BPU indique notamment 2 000 kg de peinture solvantée blanche rétro-réfléchissante, 2 000 kg de peinture solvantée blanche à faible odeur, 400 kg de peinture blanche à l’eau rétro-réfléchissante, 1 000 kg de peinture blanche à l’eau à faible odeur, 2 000 kg d’enduit blanc 2RH et 1 000 kg d’enduit blanc 2H. Les peintures blanches sont conditionnées en pots de 25 kg et les enduits en pots de 6 kg, avec sachet ou poche plastique intérieure.

Produits complémentaires et formats

• Produits de saupoudrage compatibles avec les peintures et enduits, conformes aux fiches techniques et exigences de certification applicables ; le BPU prévoit également un mélange de billes de verre et de charges antidérapantes compatibles avec les peintures solvantées et à l’eau de couleur (200 kg).
• Bandes préfabriquées thermocollées et collées à froid, certifiées selon les performances prescrites, à appliquer sans primaire. Les catalogues correspondants sont demandés.
• Solvant de nettoyage pour appareils d’application (200 L), dont une référence non nocive et non irritante, et peintures permanentes en aérosol de 500 ml minimum. Les quantités prévues sont de 60 unités blanches, 60 noires, 48 jaunes et 12 unités pour chacune des teintes rouge, verte et bleue.

Les produits doivent respecter les normes et réglementations françaises et européennes en vigueur à la date de commande. Les produits certifiés doivent être accompagnés de leurs informations techniques, fiches de certification et droits d’usage valides. Le marquage indélébile sur le produit ou son emballage comporte notamment l’appellation, le numéro d’admission et de lot, la date de fabrication, la masse nette, le titulaire et l’usine. Les analyses de cycle de vie selon ISO 14044 sont à joindre au mémoire technique. La provenance des fournitures est à indiquer ; les produits de marquage et de réflectorisation doivent être fabriqués dans des usines de fabricants agréés selon l’arrêté du 3 mai 1978.

Commandes, emballage et livraison

Les commandes sont transmises via le site internet du fournisseur ou, à défaut, par courriel au format PDF. Les produits sont livrés franco de port et d’emballage, au lieu indiqué sur chaque bon de commande ; le lieu principal est le Centre Municipal des Études et des Interventions Urbaines. Le véhicule doit disposer du matériel nécessaire au déchargement. Le délai maximal indiqué est de 10 jours ouvrés à compter de la réception du bon de commande, sauf délai plus court proposé par le titulaire.

Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison distinct pour chaque destinataire, avec date d’expédition, référence de commande ou du marché, identification du titulaire et des fournitures, répartition par colis et, lorsque la réglementation l’impose, numéro de lot de fabrication. Chaque colis porte son numéro d’ordre et contient l’inventaire de son contenu. Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives ; les produits ajournés ou rejetés peuvent devoir être enlevés aux frais du titulaire. Pour les matériels bénéficiant d’une garantie spécifique, celle-ci est jointe au bon de livraison.