Fourniture de produits d’hygiène et de matériel d’entretien

L’accord-cadre porte sur des produits d’hygiène, des produits ménagers et des matériels de nettoyage, avec des articles destinés aux usages HACCP et du matériel jetable. Les références et conditionnements proposés sont décrits au BPU; le DQE donne des quantités annuelles estimatives, sans minimum de commande.

Consommables HACCP et produits de nettoyage

Le panier comprend notamment des agitateurs, assiettes, gobelets, nappes en rouleau et serviettes en papier; des produits et accessoires HACCP (crème lave-mains bactéricide, vinaigre blanc, produits de dégraissage, désinfection et lavage de vaisselle, films alimentaires, papier aluminium, gants jetables et sacs de congélation); ainsi que des nettoyants domestiques pour sanitaires, vitres, sols, moquettes, linge et surfaces. Les conditionnements souhaités incluent des bidons de 5 L, des contenants de 1 L, 750 ml et 600 ml, des boîtes de 150 pastilles et des unités ou lots correspondant aux usages indiqués au bordereau.

Matériel et articles d’entretien

Sont également prévus des balais, manches, pelles, raclettes, franges, serpillières, seaux, éponges, lavettes, chariot à deux bacs avec presse, monture de désinfection magnétique de 40 × 10, chiffons et accessoires. Le bordereau comprend aussi papier hygiénique en rouleaux de 200 m et 400 m, bobines gaufrées, flacons et distributeurs de savon, distributeurs de papier, sacs poubelles de 30 L et 130 L (épaisseur supérieure à 50 microns), insecticides et autres articles d’usage courant. Le déboucheur professionnel de canalisation et le désherbant figurent au BPU avec une quantité annuelle estimative de 0 au DQE.

À titre de repères, les quantités annuelles estimatives comprennent 400 lots de gobelets de 20–24 cl par 50, 100 unités de liquide vaisselle au litre, 100 unités de gel WC javellisé au litre, 50 détergents neutres en bidon de 5 L, 81 lots de bobines gaufrées par 6, 19 lots de papier hygiénique 200 m par 12 et 34 lots de sacs de 130 L par 100. Les quantités du DQE restent estimatives; le marché est exécuté par bons de commande.

Commandes, livraison et contrôle

Les livraisons sont trimestrielles, selon un calendrier établi avec le titulaire lors de la réunion de lancement. Chaque bon précise les fournitures, quantités, lieu et délai de livraison. Le délai maximal de livraison est de 12 jours à compter de la réception du bon de commande. Le titulaire fournit les fiches techniques de l’ensemble des produits du BPU dans le mois suivant la notification; en cas de rupture, il en informe rapidement l’acheteur et propose un produit de substitution à prix équivalent. Toute substitution plus coûteuse requiert l’accord exprès de l’acheteur avant livraison.

Le titulaire prend en charge le transport, le conditionnement, le chargement et le déchargement. Les emballages de transport lui appartiennent et sont collectés en vue de leur réutilisation ou de leur recyclage. Le bon de livraison, établi en double exemplaire et détaillant notamment les articles et quantités livrés, est nécessaire au paiement. Les vérifications quantitatives et qualitatives ont lieu après livraison; le réceptionnaire signale les défauts constatés. Certains accès nécessitent un véhicule utilitaire de 15 m³ maximum.

Les contrôles sont effectués dans les 48 heures ouvrées suivant la livraison. Les opérations de vérification et la notification de la décision d’admission, de réfaction, d’ajournement ou de rejet interviennent sous 15 jours; passé ce délai, l’admission est réputée acquise.