Fourniture de produits d'entretien

Marché à bons de commande portant sur 12 lots indivisibles, avec commande des références retenues par les établissements membres du groupement. Les prix sont proposés pour l’ensemble des établissements, selon l’état récapitulatif des besoins. Les variantes ne sont pas acceptées et le prix unitaire doit correspondre exactement à l’unité de gestion demandée.

Les produits destinés à la restauration doivent respecter les normes alimentaires. Pour chaque référence, le fournisseur indique notamment l’appellation, la composition, la marque, la dilution, la température d’utilisation, le temps d’application et la nécessité éventuelle d’un rinçage. Les fiches de données de sécurité en 16 points sont jointes lorsqu’elles existent, avec signalement des caractéristiques CMR.

Familles et références établies

• Lot 1 – Papier hygiénique : ouate de cellulose 2 plis, rouleaux de 200 feuilles (2 099), maxi-rouleaux d’environ 400 m (3 032 ouate et 1 032 crêpe), mini-rouleaux d’environ 200 m (4 889), rouleaux pour dévidage central d’environ 900 feuilles (3 790), ainsi que distributeurs adaptés (20, 4 et 204 pièces selon les modèles).
• Lot 2 – Eau de Javel, savons et lessives : doses de Javel 250 cc, bidons de Javel 2 l, pastilles, savons et recharges de 700 ml à 5 l, distributeurs, crème lavante en cartouche de 2 l, nettoyants désinfectants, savon noir, alcool industriel en carton de 15 l, produits pour lessive murale et lessive linge. Les quantités comprennent notamment 489 bidons de Javel 2 l, 474 recharges de savon mousse, 795 kg de lessive haute performance et 155 bidons de lessive liquide de 5 l.
• Lot 3 – Détergents et désinfectants cuisine : détergents multi-usages et parfumés en bidons de 5 l, détergents désinfectants et dégraissants conformes aux normes alimentaires, décapants, détartrants, poudres en seaux de 10 kg, lingettes désinfectantes (70 100 unités), produits écocertifiés pour lave-vaisselle, sel en sacs de 25 kg et cartouches solides de lavage.
• Lot 4 – Poudres, crèmes, détartrants et désodorisants : crème à récurer en flacon de 1 l (134), nettoyant vitres (177 l), détartrant WC (822 l), désodorisants en blocs, pastilles, grilles ou aérosols, produit anti-graffiti, nettoyant antistatique pour écrans, insecticide et nettoyant sanitaire acide désinfectant en bidon de 5 l (496 l).
• Lot 5 – Divers : éponges inox, végétales, recyclées, abrasives et mélamine, lavettes et tampons récurants, gants de ménage et gants jetables latex, vinyle ou nitrile, raclettes, manches aluminium, lavettes pour contact alimentaire et eau déminéralisée. Les conditionnements vont notamment de la boîte de 10 au carton de 100, avec 1 111 cartons de gants latex et 941 cartons de gants vinyle.
• Lot 6 – Sacs poubelle basse densité : sacs de 10 à 750 litres, épaisseurs minimales de 20 à 75 microns selon les volumes, sacs pour conteneurs et références translucides biodégradables. Les besoins comprennent notamment 591 centaines de sacs de 110 l en 65 microns, 455 centaines de 130 l en 75 microns et 150 centaines de 110 l biodégradables.
• Lot 10 – Serviettes, nappes et essuyage papier : serviettes ouatées 2 plis, serviettes compostables, nappes papier, essuie-mains feuille à feuille, bobines à dévidage central ou d’essuyage industriel, bobines essuie-tout, calots et charlottes, ainsi que distributeurs adaptés. Les quantités incluent 3 295 centaines d’essuie-mains, 5 407 bobines à dévidage central et 827 sachets de serviettes compostables.
• Lot 11 – Disques et traitement des sols : disques de 406 et 432 mm, noirs et verts pour décapage, rouges pour spray et blancs pour polissage, décapant sans rinçage, émulsion décapable, spray d’entretien des sols et shampoing cirant. Les quantités de disques vont de 7 à 17 pièces selon le diamètre et la fonction.
• Lot 12 – Gamme écologique : gel détartrant WC, nettoyants sanitaires, multi-usages, vitres, détergents pour plonge et sols, lessive liquide et nettoyants sanitaires désinfectants, en litres, bidons de 5 l ou flacons de 750 ml à 1 l. Les références relèvent de la gamme écolabel européen ou écocertifiée.

Les éléments disponibles identifient également des échantillons de produits d’emballage alimentaire pour les lots 8 et 9, notamment aluminium, film étirable, papier cuisson, barquettes carton ou translucides recyclables et pots à sauce. Les caractéristiques et quantités complètes de ces lots ne sont pas détaillées dans les éléments techniques établis.

Commandes, livraison et contrôles

Les commandes sont passées par bons signés du chef des services économiques de chaque établissement. Ils précisent le produit, la quantité et la qualité, le lieu, la date et l’heure de livraison ainsi que le prix HT. Le bon est envoyé au moins une semaine avant la livraison et le délai entre sa réception et la livraison ne dépasse pas 15 jours. Le nombre de livraisons est limité à quatre par an.

La livraison est franco de port et d’emballage, au lieu indiqué sur le bon et pendant les heures d’ouverture de l’établissement. Si la commande est inférieure ou égale à 50 € HT, les frais d’expédition peuvent être facturés en sus. Un bulletin de livraison numéroté précise notamment la commande, le marché, les quantités, les prix HT et TTC et les éventuels emballages consignés ou prêtés.

Les vérifications qualitative et quantitative sont effectuées au moment et sur le lieu de la livraison. L’établissement peut réaliser des essais et analyses jusqu’à l’utilisation complète des fournitures. Une fourniture non conforme peut être refusée et remplacée dans le délai fixé par le chef des services économiques, ou acceptée avec réfaction. Les excédents doivent être repris et les manquants complétés. La garantie couvre les vices cachés jusqu’à l’utilisation dans l’année, avec remplacement ou remboursement.

Les prix des lots 1 à 12 sont fermes pendant les trois premiers mois, puis ajustables selon le barème du titulaire, à la demande du titulaire et lors des reconductions. L’augmentation annuelle est plafonnée à 10 % par lot. L’offre doit présenter le prix unitaire HT, la TVA, le prix unitaire TTC et le montant total HT par lot.