Produits de désinsectisation et dératisation

L’accord-cadre porte sur des produits destinés aux opérations de désinsectisation et de dératisation. Les commandes sont transmises par courriel au moyen de bons de commande ; elles précisent les références et quantités. La livraison intervient sous 5 jours ouvrés après réception de la commande, avec bon de livraison détaillé. Les livraisons sont franco de port et remises contre signature. Une livraison incomplète n’est admise qu’exceptionnellement, en cas de rupture et avec l’accord d’Alcéane.

Les produits biocides doivent être conformes au règlement (UE) n° 528/2012 et aux dispositions nationales, disposer d’une AMM valide en France et être réservés à un usage professionnel contre les rongeurs et les insectes rampants ou volants. Les fiches techniques et fiches de données de sécurité de chaque produit sont transmises pour validation par le référent prévention. Le titulaire garantit la continuité d’approvisionnement. Tout nouveau produit nécessite un avenant et la validation du référent prévention.

Désinsectisation

• Pièges à cafards en carton, grands modèles de 17 × 10 cm ou 20 × 15 cm, conditionnés par paquets de 20.
• Gel insecticide appât en seringues prêtes à l’emploi de 30 à 50 g, par paquets de 4 seringues ; substances actives indiquées : indoxacarbe 6 g/kg, ou clothianidine 5 g/kg et pyriproxifène 5 g/kg.
• Fumigateur à diffusion totale, cartouche de 20 g, avec cyphénothrine indiquée à « 72//kg ».
• Aérosol insecticide laque de 300 à 500 ml contre notamment cafards, punaises de lit et fourmis : azaméthiphos 0,4 %, cyperméthrine 0,4 % et pipéronyl butoxyde.

Dératisation et dispositifs de capture

• Rodenticides en pâte fraîche, sachets individuels de 10 à 20 g, notamment au cholécalciférol (vitamine D3), au brodifacoum (0,005 %, 0,004 % ou 25 ppm/0,0025 %) ; conditionnements indiqués de 5 kg.
• Blocs rodenticides percés ou paraffinés : flocoumafen 0,025 % et conditionnement de 5 kg ; difénacoum 0,0025 %, en sachets individuels de 10 à 20 g, avec conditionnement indiqué de 10 kg.
• Appât en bloc de 100 g pour réseaux d’assainissement, égouts et milieux très humides, à base de brodifacoum 0,0012 %, conditionné par 10 kg et doté d’un système de fixation intégré.
• Postes d’appâtage sécurisés en plastique résistant aux intempéries, transparents, d’une surface de 400 à 500 cm², avec fermeture limitant l’accès aux enfants et animaux non ciblés, supports de maintien des appâts et couvercle facilitant le contrôle.
• Câbles de fixation de 60 cm, par sachets de 10 ; plaques de capture engluées de 300 à 400 cm² ; mastic anti-rongeurs prêt à l’emploi pour obturer les points de passage.
• Étiquettes réglementaires autocollantes, par lots de 100, destinées à indiquer notamment le danger, les consignes, la molécule et le numéro d’AMM. Étoiles d’appâtage de 80 à 100 mm, par lots de 10, pour fixer les appâts dans les terriers.

Guêpes et frelons

Aérosol prêt à l’emploi de 500 à 800 ml, avec D-tétraméthrine 0,24 %, perméthrine 0,12 % et pipéronyl butoxyde 0,72 %. La projection longue portée annoncée atteint 4 à 5 m.

Les produits doivent être livrés avec étiquetage complet et emballages non détériorés ; les produits périmés, à conservation insuffisante ou différents des références commandées sans validation préalable sont non conformes. Chaque produit doit conserver au moins un an à compter de la livraison. Les vérifications quantitatives et qualitatives simples ont lieu à la livraison. Le titulaire assume le stockage, l’emballage et le transport jusqu’au lieu de livraison.