Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture ponctuelle ou régulière, selon les besoins et les bons de commande, de denrées surgelées conventionnelles. Les références obligatoires et leurs caractéristiques sont définies dans le BPU, qui doit être renseigné intégralement, sans suppression de lignes, colonnes ou codes techniques.

Les familles couvertes comprennent notamment :

• ail, échalote, oignon, champignons, herbes aromatiques et fruits surgelés ;
• légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés ou poêlés, pommes de terre et frites ;
• ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, fonds à garnir, produits traiteurs, beignets, crêpes, gaufres et produits de boulangerie ;
• poissons entiers, filets, portions, produits panés ou cuisinés, coquillages, crustacés et autres produits de la mer ;
• glaces individuelles ou en bacs.

Les denrées contenant des OGM sont exclues. Les produits doivent rester à -18 °C depuis la surgélation jusqu'à la livraison, avec enregistreurs automatiques de température dans les véhicules. Toute brûlure par le froid ou recongélation après décongélation entraîne le refus.

L'étiquetage doit notamment indiquer la mention « surgelé », l'interdiction de recongélation, la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l'origine et les labels applicables. L'origine géographique et, pour les produits transformés, le dernier département de fabrication doivent être renseignés dans le BPU.

Les livraisons sont réalisées avec des véhicules réfrigérés conformes à l'ATP, propres et équipés d'enregistreurs de température, avec bon de livraison détaillé. À réception, sont vérifiés la température, la nature et la variété, les qualités organoleptiques, l'homogénéité, la présentation, l'origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle doit représenter au moins les deux tiers de la durée totale.

Les produits non conformes sont remplacés sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Les caisses en bois, cageots, cartons déjà utilisés ou insuffisamment rigides et emballages impropres sont refusés.