Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques

Fourniture ponctuelle ou régulière, selon les besoins de la restauration collective, d’une gamme de denrées surgelées conventionnelles référencées au BPU, sans OGM.

Les familles comprennent notamment les légumes et aromates, fruits, pommes de terre et frites, champignons, ovoproduits, plats cuisinés, produits végétariens, boulangerie, pâtisseries et glaces, ainsi que poissons, produits de la mer, coquillages et crustacés.

• Maintien de la chaîne du froid à -18 °C depuis la surgélation jusqu’à la livraison, avec enregistreurs automatiques de température dans les véhicules
• Étiquetage comprenant notamment la mention « surgelé », l’avertissement de non-recongélation, la date de surgélation, ingrédients, allergènes, DLUO, conservation, régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels applicables
• Traçabilité complète, origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU et indication du dernier département de fabrication pour les produits transformés
• Produits originaires de l’Union européenne, de l’Espace économique européen ou des pays et territoires d’outre-mer ; dérogation possible en cas d’absence d’offre suffisante pour un produit particulier non substituable, avec information de l’acheteur

Les véhicules doivent être réfrigérés, conformes à l’ATP, propres et équipés d’enregistreurs de température. Les livraisons sont accompagnées d’un bon de livraison détaillé. À réception, sont contrôlés notamment la température, la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l’homogénéité, l’origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle doit atteindre au moins les deux tiers de la durée totale.

En cas de non-conformité, le remplacement est effectué sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service et les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables. Sont notamment refusés les emballages en caisses ou cageots en bois, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés, emballages impropres ou DLC résiduelle anormale. Toute rupture de stock ou difficulté d’approvisionnement doit être signalée sans délai, avec proposition d’une solution de remplacement soumise à accord.