Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et biologiques
Fourniture de produits surgelés conventionnels
Fourniture, pour la restauration collective, de denrées surgelées conventionnelles livrées ponctuellement ou régulièrement selon les besoins, conformément aux références obligatoires et aux conditionnements du BPU. Les produits contenant des OGM sont exclus.
Le BPU couvre notamment les légumes et champignons, fruits, herbes aromatiques, pommes de terre et frites, pains et pâtisseries, glaces, plats cuisinés, ovoproduits, produits végétariens, poissons, coquillages et crustacés, ainsi que les viandes et volailles.
Exemples de formats et de conditionnements prévus : frites et purées en sachets de 1,5 à 2,5 kg, poissons en cartons de 3 à 7 kg, plats cuisinés en barquettes ou sachets de 2 à 6 kg, produits individuels de 20 à 200 g et pâtisseries de 59 g à 1,4 kg. Le BPU prévoit aussi des articles en pièces, plaques, boîtes, plateaux, cartons et colis, avec volumes estimatifs par référence.
La chaîne du froid est maintenue à -18 °C en tous points depuis la surgélation jusqu'à la livraison. Les véhicules réfrigérés, conformes à l'ATP, disposent d'enregistreurs automatiques de température. L'étiquetage comporte notamment la mention « surgelé », l'interdiction de recongélation, la date de surgélation, les ingrédients, allergènes, DLUO, conditions de conservation, instructions de régénération, valeur nutritionnelle, origine et labels éventuels.
La traçabilité complète est assurée : origine géographique renseignée sur chaque ligne du BPU, département de fabrication précisé pour les produits transformés, alerte sanitaire communiquée immédiatement et retrait des lots concernés. Les produits sont originaires de l'Union européenne, de l'EEE ou des pays et territoires d'outre-mer concernés, sauf absence d'offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l'acheteur.
À la réception, sont contrôlés le transport, la température, la nature, la variété, les qualités organoleptiques, l'homogénéité, la présentation, l'origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Tout produit non conforme est remplacé sans frais dans un délai compatible avec les besoins du service ; les réclamations reçoivent une réponse écrite sous 48 heures ouvrables.
Les livraisons sont accompagnées d'un bon détaillé et effectuées entre 7 h et 11 h, en présence d'un représentant de l'acheteur et dans les zones de stockage prévues. La température doit être vérifiable avant le départ du livreur. Toute anomalie peut entraîner refus, avoir ou annulation de facturation ; une substitution ou un dédommagement est proposé le jour même. Les emballages restent la propriété du titulaire et ne sont pas consignés.
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