Fourniture de produits alimentaires surgelés conventionnels et BIO

Ce lot couvre l'approvisionnement ponctuel ou régulier de denrées surgelées conventionnelles destinées à la restauration collective, selon les références obligatoires du BPU. Les denrées contenant des OGM sont exclues.

Familles couvertes :

• Ail, échalote, oignon, champignons, herbes aromatiques, fruits et légumes surgelés, notamment légumes crus, cuits, cuisinés, mélangés et poêlés
• Apéritifs, cocktails traiteur, beignets, crêpes, gaufres, feuilletés, produits panés, fonds à garnir et boulangerie surgelée
• Glaces individuelles ou en bac, ovoproduits, plats cuisinés et produits végétariens
• Poissons entiers, filets, portions, panés, sans arêtes ou cuisinés, ainsi que coquillages, crustacés et autres produits de la mer
• Pommes de terre cuisinées et frites

Les produits doivent respecter les réglementations alimentaires, sanitaires et microbiologiques applicables, ainsi que les recommandations du GEM-RCN, du HCSP et du PNNS. La chaîne du froid est maintenue à -18 °C depuis la surgélation jusqu'à la livraison ; les véhicules disposent d'enregistreurs automatiques de température. Les produits portent notamment les mentions « surgelé » et « ne pas recongeler après décongélation ». Toute brûlure par le froid peut entraîner un refus.

L'étiquetage indique la date de surgélation, la dénomination, les ingrédients et allergènes, la DLUO, les conditions de conservation, les instructions de régénération, la valeur nutritionnelle, l'origine et les labels éventuels. L'origine géographique est renseignée sur chaque ligne du BPU ; pour les produits transformés, le dernier département de fabrication est précisé. Le titulaire assure la traçabilité complète, informe immédiatement l'acheteur en cas d'alerte ou de rappel et retire les lots concernés. Les produits sont originaires de l'Union européenne, de l'Espace économique européen ou des pays et territoires d'outre-mer concernés, sauf absence d'offre suffisante pour un produit particulier et non substituable, signalée à l'acheteur.

Transport et réception : véhicules réfrigérés conformes à l'ATP, personnel et véhicules rigoureusement propres, bon de livraison détaillé et contrôles à réception portant sur le transport, la variété, les qualités organoleptiques, l'homogénéité, la présentation, l'origine, le conditionnement, le marquage, le calibre et la quantité. La DLC résiduelle représente au moins les deux tiers de la durée totale. Les caisses en bois ou cageots, cartons insuffisamment rigides ou déjà utilisés et emballages impropres sont refusés. En cas de non-conformité, remplacement sans frais dans un délai compatible avec le service et réponse écrite aux réclamations sous 48 heures ouvrables.

Les livraisons suivent les fréquences, lieux et modalités du CCAP, avec présentation d'un bon de livraison signé par le réceptionnaire. Toute rupture ou difficulté d'approvisionnement est signalée sans délai ; une substitution est proposée à l'accord de l'acheteur. Les emballages ne sont pas consignés.