Prélèvements et contrôles environnementaux

Date limite
16 décembre 2026 à 08 h
Localisation
Vosges (88)
Durée
1 an initial à compter du 01/01/2027 (ou notification) ; 3 reconductions tacites d’1 an, maximum 4 ans ; non-renouvellement 3 mois avant terme
Budget
Non précisé

Périmètre et organisation

Le marché comprend quatre lots : surveillance de la qualité des eaux, contrôles en endoscopie, contrôles de surfaces et contrôles de l’air. Les prestations couvrent les prélèvements, leur transport, les analyses microbiologiques, physico-chimiques et particulaires, l’interprétation et la remise de rapports. Les prélèvements peuvent être réalisés par le prestataire ou par l’établissement ; dans ce dernier cas, le laboratoire précise les conséquences sur les résultats et fournit un appui technique.

Les interventions suivent le calendrier établi avec chaque établissement. Les dates annuelles sont proposées puis validées par l’établissement avant le 15 janvier, ou selon une date redéfinie localement. Le prestataire contacte l’EPRI ou le référent une semaine avant une intervention programmée. Une permanence téléphonique, une procédure d’alerte et un référent technique dédié sont requis. Pour une demande urgente, il doit pouvoir intervenir ou réceptionner et analyser les échantillons sous 2 jours ouvrés.

Les intervenants sont formés aux risques hospitaliers, respectent les règles d’hygiène et les procédures d’accès aux secteurs sensibles, portent les EPI requis et sont accompagnés par un professionnel de l’établissement receveur. Les préleveurs sont qualifiés ou habilités. Le laboratoire doit être accrédité COFRAC ou équivalent européen pour les analyses proposées, et justifier de ses accréditations, de son organisation qualité et de références hospitalières.

Lot 1 — Surveillance de la qualité des eaux

Contrôles des réseaux d’eau chaude sanitaire, eaux techniques de stérilisation, eau d’arrivée compteur, eaux destinées à la consommation humaine, eau pour soins standard (ESS), eau chaude sanitaire (ECS), eau bactériologiquement maîtrisée (EBM), ainsi que, ponctuellement ou selon les sites, eaux de balnéothérapie et de piscine. Les analyses microbiologiques recherchent notamment Legionella pneumophila, Legionella spp., flore totale, Pseudomonas aeruginosa, coliformes, Escherichia coli, entérocoques et germes revivifiables à 22 °C et 36 °C. Selon les besoins, les analyses physico-chimiques couvrent pH, conductivité, turbidité, chlore libre, TH, métaux, nitrates, autres paramètres demandés et analyses de potabilité D1 ou D2.

Les prestations comprennent le planning annuel, le personnel qualifié, les kits et flaconnages, le conditionnement et le transport conformes aux exigences normatives (avec glacières si nécessaire), les fiches de prélèvement et la traçabilité de chaque échantillon jusqu’au rapport. Les modalités de conservation, d’acheminement, les délais maximaux entre prélèvement et analyse, ainsi que les dates et heures de prélèvement, réception et analyse, le lieu précis, la purge, le démontage des accessoires, la désinfection et la température sont documentés. Les souches de légionelles sont conservées un an et celles des autres bactéries au moins trois mois. Une assistance technique et un recontrôle ou une investigation complémentaire sont prévus en cas de non-conformité.

Volumes annuels estimés indiqués pour les principaux établissements :

  • Épinal : arrivée compteur 7 (ou 8 si séparation arrivée Est/Ouest), potabilité 49, ESS 68, EBM 12, ECS 105 ; balnéo/piscine 0 dans le programme, avec demande ponctuelle possible.
  • Remiremont : arrivée compteur 4, potabilité 11, ESS 25, EBM 12 pour endoscopie et 24 pour stérilisation, ECS 13.
  • HMV : arrivée compteur 8, potabilité 77, ESS 22 plus 16 pour l’alimentation LDE, EBM 50, ECS 74, eau froide légionelles 12.
  • CHOV : arrivée compteur 6, potabilité 87 (51 analyses microbiologiques et 36 chimiques), ESS 85, EBM 8, ECS 52, balnéo/piscine 4.
    Les fréquences associées varient selon les points et établissements : notamment trimestrielle, semestrielle, annuelle ou mensuelle pour certains prélèvements.

Lot 2 — Contrôles en endoscopie

Contrôles dans les salles interventionnelles et qualification de performance des ESET, LDE, Plasma Typhoon, Surestore, alimentation des LDE et fonds de cuve. Les endoscopes sont prélevés en routine, après maintenance ou réparation, pour les prêts et lors des recontrôles ; l’établissement peut aussi effectuer le prélèvement, que le laboratoire analyse. Les contrôles microbiologiques couvrent au minimum la flore totale revivifiable, les mycobactéries, Pseudomonas aeruginosa, entérobactéries, entérocoques, Staphylococcus aureus, Acinetobacter spp., Stenotrophomonas maltophilia, Candida spp., levures, moisissures et champignons filamenteux.

À Épinal : 22 appareils sont contrôlés une fois par an, et 2 duodénoscopes une fois par trimestre avec prélèvement de l’extrémité distale. Pour 3 ESET, sont prévus chaque trimestre 12 prélèvements de surface, 12 d’eau d’alimentation et 12 de fonds de cuve ; les qualifications ESET représentent 9 prélèvements par an. Pour 3 LDE et 5 familles d’endoscopes, 15 qualifications sont prévues. Le bilan annuel annoncé est de 30 prélèvements de routine, 36 sur ESET, 9 qualifications ESET et 15 qualifications LDE ; les retours et recontrôles sont difficiles à prévoir (20 prélèvements sur 8 mois en 2026).

À Remiremont, 12 endoscopes sont prélevés au moins une fois par an ; les 3 LDE sont contrôlés chaque trimestre pour l’alimentation, l’eau de rinçage et l’alimentation générale de la salle de lavage. Les ESET font l’objet de 4 points de surface trimestriels ; les familles sont qualifiées annuellement dans chaque LDE et ESET, avec recontrôles en cas de non-conformité. À HMV : 16 appareils sont prélevés annuellement, 2 duodénoscopes trimestriellement, 4 hystéroscopes et 2 cystoscopes annuellement ; le Surestore fait l’objet d’une qualification annuelle. Pour 4 LDE et 3 familles, sont prévus 12 qualifications, 12 contrôles d’eau d’alimentation et 48 de fonds de cuve. Au CHOV : 15 endoscopes sont prélevés annuellement, avec recontrôles et contrôles ponctuels après prêt ou réparation ; sont également prévus 1 qualification du LDE, 1 du Plasma Typhoon, 1 analyse ESS de l’alimentation du LDE et 1 analyse EBM du fond de cuve.

Lot 3 — Contrôles de surfaces

Contrôles sur ESET à raison de 4 points de surface, 4 fois par an : 3 ESET au CHED et 2 au CHRT. Aucun contrôle de surface n’est prévu au CHOV ni actuellement aux HMV. Une option porte sur le bloc opératoire : 4 campagnes de 25 points. Pour les autres établissements listés, le besoin est à déterminer avec leur référent.

Lot 4 — Contrôle de l’air

Aucun contrôle n’est requis dans le cahier des charges pour le CHED et le CHRT. Au CHOV, qualification annuelle du bloc opératoire annoncée pour 15 zones (microbiologie et comptage particulaire), avec un détail de 5 salles d’opération ZR 4/3, 1 SSPI ZR 2, 4 arsenaux ZR 2 et 2 locaux ZR 2. S’y ajoutent 1 zone de bloc maternité ZR 3, 3 zones en pharmacie (SAS/vestiaire classe D, salle d’isolateur classe D, isolateur classe A) et 2 zones de stérilisation centrale (conditionnement et sortie d’autoclave, ZR 2).

Les paramètres comprennent le comptage particulaire sous et hors flux, la microbiologie de l’air en UFC/m³ (levures et moisissures incluses), la cinétique, le taux de renouvellement d’air neuf (minimum 6 volumes/heure), le taux de brassage, la pression différentielle, la température et l’hygrométrie. Pour les HMV, une option de qualification fonctionnelle concerne 7 salles de bloc opératoire, 4 salles de pharmacie, 2 salles de SCP et 1 salle de maternité : classe particulaire, cinétique d’élimination, classe microbiologique de l’air et des surfaces, 3 prélèvements bactériens, 3 fongiques et 5 points de surface à définir. Les mesures aérauliques incluent vitesse sous flux unidirectionnel en ZR 4, taux de brassage en ZR 2 et ZR 3, pression différentielle, température et performance acoustique.

Résultats et livrables

Un rapport électronique PDF est produit par échantillon, avec identification, dates et heures de prélèvement, réception et analyse, température, conditions de prélèvement, résultats et unités, limites de détection ou de quantification, indication d’accréditation, normes appliquées, préleveur, référence du prélèvement, seuils d’action et cible, conformité et signalement des non-conformités. Résultats transmis par courriel et portail sécurisé, avec accusé de réception des échantillons. Les délais maximaux après réception sont de 5 jours ouvrés pour les analyses microbiologiques courantes, Pseudomonas et contrôles microbiologiques de routine ou circonstanciels, de 10 jours ouvrés pour les légionelles et de 15 jours ouvrés pour les qualifications de performance LDE/ESET. Toute non-conformité, dépassement de seuil ou risque sanitaire entraîne une alerte immédiate par téléphone et courriel sous 24 heures après obtention du résultat ; un dépassement réglementaire appelle également une alerte par courriel sécurisé sous 4 heures. Une réunion annuelle de bilan analyse les tendances, les points sensibles et le respect des engagements ; des réunions ponctuelles peuvent être organisées pour les résultats douteux ou difficultés d’analyse.

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