Fourniture de pièces détachées pour machines industrielles

La prestation comprend la fourniture et la livraison de pièces détachées destinées aux machines industrielles du CHU de Poitiers, pour les sites de Poitiers, Loudun, Lusignan et Châtellerault. Les quantités du BPU correspondent aux consommations des douze derniers mois et restent indicatives, sans engagement contractuel. La liste des références n'est pas exhaustive et doit être complétée par le catalogue ou tarif du titulaire.

Les marques mentionnées indiquent le type de produit attendu, sans être imposées. Des produits équivalents ou similaires peuvent être proposés. Les commandes sont déclenchées selon les besoins par marchés subséquents et bons de commande.

Familles de fournitures

Le BPU couvre notamment :

• Roulements à billes à une rangée, séries 6000, 6200, 6300, 608, 600 et références associées, avec protections 2RS, ZZ, 2RSH ou équivalentes.
• Robinets à membrane en inox à manchons taraudés, membranes EPDM ou FKM, pression nominale 16 bar, températures admissibles de -10 °C à +140 °C selon modèle, avec indicateur de position et organes de manœuvre hors fluide.
• Vannes papillon PN16 en EPDM ou FKM/Viton, notamment en DN 32 à DN 100, ainsi que vannes papillon PN10 haute température jusqu'à +140 °C.
• Membranes EPDM ou Viton/FKM pour eau chaude sanitaire, versions résistantes au chlore, de diamètres approximatifs 1/2 à 2 pouces et DN 20 à DN 50 ; pièces compatibles avec vannes Saunders/Eriks.
• Clapets anti-retour en inox 316, toutes positions, à disque multipositions et ressort, notamment en 3/4 à 2 pouces, avec tenue jusqu'à 200 °C selon les références.
• Raccords et colliers en acier zingué avec joints EPDM/NBR, pour tubes plastiques ou métalliques, PN16 et plage de température de -30 °C à +100 °C ; diamètres de 26,9 à 114,3 mm selon les modèles.
• Raccords, coudes, courbes, tés, réductions, manchons, unions, douilles, embouts et bouchons en PVC pression, notamment en diamètres 16 à 90 mm, ainsi que pièces à inserts ou filetages laiton.
• Vannes à bille et tubes PVC HTA PN16, de diamètres 16 à 110 mm.
• Électrovannes 230 V, kits de réparation, kits hydrauliques et garnitures mécaniques pour pompes, joints EPDM ou Viton, transmetteur de pression 0-1 bar avec sortie 2 PNP-24 VCC, et pompes de relevage inox portatives monophasées 230/240 V avec flotteur pour eaux claires, chargées ou usées.

Les estimations sont ventilées par site dans le BPU. À titre d'exemples, plusieurs références de roulements sont estimées à 23 unités annuelles réparties entre Poitiers, Lusignan, Châtellerault et Loudun ; certaines pièces de pompe ou de mesure sont estimées à 1 unité, et les fournitures PVC présentent généralement des estimations de 9 à 24 unités selon la référence.

Commandes, livraison et conditionnement

Chaque bon de commande indique notamment la référence du marché, la fourniture, la quantité, le prix d'engagement, le lieu et la date ou le délai de livraison, ainsi que l'adresse de facturation. Le délai proposé par le titulaire ne peut excéder 5 semaines selon le CCP ; le BPU mentionne un délai maximum obligatoire de 4 semaines. En cas d'urgence, le délai peut être réduit à 48 heures.

La livraison est franco de port et d'emballage. Le titulaire assume le transport, le conditionnement, l'emballage, le chargement, l'arrimage, le déchargement et les risques jusqu'au lieu de destination. Les véhicules doivent disposer d'un hayon et d'un transpalette, avec une hauteur maximale de 3,80 m. Les palettes sont de type européen, 80 × 120 cm, avec une hauteur maximale de 140 cm ; elles ne peuvent être facturées ni consignées et doivent être échangées ou rendues.

Les fournitures sont déchargées par le transporteur au quai, au magasin ou à l'adresse indiquée sur le bon de commande, conformément au protocole de sécurité du CHU. Les livraisons sont réceptionnées par le responsable du magasin ou l'agent désigné. Les créneaux indiqués sont principalement du lundi au vendredi le matin, avec des horaires distincts selon le site ; le CHU peut les modifier en prévenant le titulaire quinze jours à l'avance.

Documents et contrôles

Chaque livraison comporte un bon de livraison en français mentionnant le numéro de commande, les quantités, références, désignations, nombre de colis et palettes, ainsi que le délai de mise à disposition en cas de livraison incomplète ou de produit manquant. Le titulaire fournit également la documentation technique, les rectificatifs, les notices d'utilisation et d'entretien en deux exemplaires, ainsi que la nomenclature des pièces composant l'équipement livré. La documentation doit être mise à jour gratuitement lorsque les équipements sont modifiés à la suite d'une intervention.

Les quantités sont vérifiées à la livraison. Le pouvoir adjudicateur peut exiger la reprise d'un excédent ou le complément d'une livraison non conforme. Les vérifications qualitatives sont effectuées dans les locaux de l'établissement ; une fourniture non conforme est refusée et doit être remplacée immédiatement sur demande écrite, sauf acceptation avec réfaction de prix. Des vérifications approfondies et l'admission sont réalisées selon les stipulations du CCAG-FCS. Le titulaire ou son représentant peut assister aux vérifications s'il en informe le pouvoir adjudicateur au moment de la prestation.

La garantie proposée par le titulaire ne peut être inférieure à 6 mois à compter de l'admission. Elle couvre l'ensemble des pièces du dispositif, y compris les éléments fabriqués par les fournisseurs ; toute immobilisation pour panne prolonge la garantie d'une durée équivalente. Toute amélioration ou transformation du matériel retenu intervenant avant la livraison doit être proposée au CHU au prix initial, l'acceptation éventuelle donnant lieu à avenant. L'installation et la mise en service sont sans objet.