Fourniture de pièces détachées automobiles

Accord-cadre mono-attributaire exécuté par bons de commande pour fournir des pièces détachées toutes marques et des produits divers destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes. Les commandes sont transmises par télécopie et précisent la référence, les quantités, le lieu d’exécution et les autres éléments nécessaires à la livraison.

Le bordereau couvre notamment neuf véhicules : Peugeot 508, Renault Captur, Renault Master, Renault Trafic, Renault Kangoo, Renault Zoe, Peugeot E-Rifter, Citroën E-C4 et Peugeot E-Partner. Il décline les pièces par véhicule et par famille :

• Transmission et train avant : transmissions gauche et droite, roulements, bras et rotules de suspension
• Échappement et freinage : silencieux, pots catalytiques, plaquettes, disques, étriers et flexibles
• Direction et filtration : crémaillères, rotules, triangles, filtres à huile, carburant, air ou habitacle
• Allumage, démarrage et électricité : bougies de préchauffage, relais, batteries, alternateurs et démarreurs, y compris versions neuves ou échange standard
• Éclairage et essuie-glace : feux, optiques, éclaireurs, bras, moteurs et balais
• Carrosserie et habitacle : pare-chocs, calandres, capots, ailes, portes, hayons, vitrages, rétroviseurs, tapis, armatures et housses de sièges

Les pièces sont d’origine ou adaptables. Les pièces d’origine sont prioritaires pour les organes de sécurité. En cas de rupture de stock sur ces organes, un matériel adaptable homologué peut être fourni, en indiquant cette substitution ainsi que toute différence de garantie ou de conditions applicables. Toutes les pièces doivent respecter les normes du constructeur.

Le bordereau n’est pas exhaustif : des fournitures supplémentaires peuvent être commandées hors bordereau. Les pièces doivent être protégées pour parvenir sans dommage et sont livrées franco de port et d’emballage. Aucun stockage obligatoire n’est prévu ; les commandes sont passées au fur et à mesure des besoins.

Délais et réception

• Pièces courantes ou d’usure : livraison le jour même ou sous 24 heures de jours travaillés
• Besoin urgent lié à une nécessité de service : délai pouvant être ramené à 12 heures à compter de l’envoi du bon de commande
• Pièces de carrosserie ou de fortes dimensions : livraison sous 72 heures maximum
• Livraison dans les locaux de la Ville entre 9 h et 12 h ou entre 14 h et 17 h, sans livraison le samedi

Le titulaire précise dans son mémoire technique les délais maximums par fourniture et peut proposer des délais inférieurs ou différenciés selon le type de pièce. Toute impossibilité de respecter le délai doit être signalée dès réception de la commande, avec indication d’un nouveau délai. La livraison est constatée par récépissé ou signature du bulletin de livraison.

Contrôles, admission et garantie

Les vérifications quantitatives rapprochent les quantités livrées de celles du bon de commande. En cas d’écart, le titulaire doit reprendre l’excédent ou compléter la livraison, à ses frais, dans le délai prescrit. Les contrôles qualitatifs vérifient la conformité aux spécifications de la commande ; les fournitures non conformes doivent être mises en conformité ou peuvent être acceptées après éventuelle négociation financière.

La réception peut être refusée en cas de livraison hors délai. Les décisions d’admission, d’ajournement ou de rejet sont écrites et prononcées après vérification, sous réserve des vices cachés. Une facture relative à une commande litigieuse ne peut être payée avant réception conforme.

La garantie couvre les défauts de matière, vices de construction et vices de conception, ainsi que les vices cachés, les dommages causés par les prestations ou produits et la responsabilité du fait des produits défectueux. Le titulaire indique les durées de garantie dans son mémoire technique et réalise les réparations, réfections ou remplacements nécessaires sur demande. Le remplacement doit intervenir dans les dix jours suivant la demande de la Ville.