Fournitures de pièces détachées pour véhicules

Commune de Nogent-sur-Seine
Date limite
29 septembre 2026 à 10 h
Localisation
Nogent-sur-Seine (10)
Durée
12 mois, du 1er janvier au 31 décembre 2027 ; bons de commande émis et exécutés avant le 31 décembre 2027
Budget
Max: 40 000 €

Approvisionnement de pièces détachées pour le parc automobile

Accord-cadre à bons de commande portant sur la fourniture de pièces destinées à l’entretien et à la réparation de véhicules légers et utilitaires de la commune. Le BPU associe chaque pièce au modèle, à l’immatriculation et, lorsqu’elle est renseignée, au numéro de série du véhicule concerné.

Les familles et composants recensés comprennent notamment :

  • Filtration : filtres à huile, filtres à air, filtres à carburant et filtres de climatisation/pollen
  • Direction et suspension : biellettes et rotules de direction, amortisseurs avant et arrière, triangles avant
  • Freinage : plaquettes et disques de frein avant, éléments de frein arrière avec tambours, garnitures, disques et plaquettes
  • Moteur, embrayage et allumage : kits d’embrayage, démarreurs, bougies d’allumage ou de préchauffage, kits de distribution, pompes à eau et alternateurs
  • Échappement : silencieux arrière
  • Refroidissement moteur : radiateurs de refroidissement
  • Pièces diverses : balais d’essuie-glace avant

Les fournitures sont chiffrées à l’unité dans le BPU. Les prix sont appliqués aux quantités réellement consommées ; le bordereau ne doit pas recevoir de lignes de références supplémentaires. Le titulaire renseigne pour chaque référence la marque et le produit proposés, ainsi que le délai de livraison en jours ouvrés. Des fournitures ponctuelles hors BPU peuvent être commandées lorsqu’elles sont livrables par le titulaire ; elles font l’objet de la remise prévue sur le prix public.

Le titulaire fournit les fiches techniques des produits proposés avec l’offre, puis la documentation technique nécessaire à l’utilisation, au fonctionnement correct et à l’entretien courant du matériel livré, en langue française. Les éventuels rectificatifs sont fournis sans supplément de prix.

Les bons de commande précisent notamment la fourniture, la quantité, le prix d’engagement, le lieu et le délai de livraison. L’intégralité d’un bon de commande doit être livrée dans un délai de 1 jour minimum à compter de sa réception signée par le fournisseur. La livraison est franco de port, avec emballage, chargement, arrimage et risques de transport à la charge du titulaire.

Les fournitures sont livrées au Centre Technique Municipal de Nogent-sur-Seine, pendant les horaires prévus par le CCP. Les contrôles à la livraison portent sur les quantités commandées, celles figurant au bon de livraison et celles effectivement livrées, puis sur la conformité des fournitures aux spécifications du marché ou de la commande. En cas d’écart quantitatif ou qualitatif, un complément, une reprise ou un remplacement peut être demandé dans un délai de 48 heures. Les vérifications approfondies peuvent intervenir dans un délai maximal de 15 jours.

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