Pièces et consommables pour moteurs marins

Fourniture et livraison de pièces de rechange, accessoires et consommables destinés aux moteurs in-bord des embarcations, à leurs systèmes de propulsion et, pour certaines, à leur extinction incendie motorisée. Le besoin couvre les pièces des embarcations concernées et peut évoluer avec les acquisitions ou réformes de la flotte. Les quantités annuelles du DQE sont indicatives et non contractuelles.

Familles et caractéristiques

Sont notamment concernés les moteurs de propulsion, inverseurs, turbines et groupes motopompes : filtres, joints, injecteurs et tuyaux d’injection, turbos, régulateurs, démarreurs, pompes, échappements, batteries, amortisseurs, courroies, poulies, visserie, vérins, fluides et consommables. Le périmètre inclut également l’instrumentation et les commandes (indicateurs, capteurs, thermomètres, boîtiers, câbles, arrêts d’urgence, convertisseurs), ainsi que les tuyauteries, durites, flexibles, vannes, actionneurs, raccords et colliers.

Les références du DQE illustrent la diversité des spécifications : coupe-batterie 500 A, kit de turbine de 95 mm à 9 pales, prise étanche IP67 de 20 A/500 V, actionneurs à couple de 25, 45 ou 100 Nm, pièces en inox 304L ou 316, et huile moteur ou liquide de refroidissement en bidons de 20 litres. À titre indicatif, le DQE prévoit notamment 40 unités de chacune de deux références d’anodes en aluminium, 10 courroies de certaines références et 5 bidons de 20 litres de chacune des deux références de fluides citées.

Identification, qualité et livraison

Avant chaque bon de commande, l’acheteur peut demander par courriel un relevé d’identification des articles à partir notamment de la marque, du modèle et du numéro de série du moteur, avec tout renseignement utile (photos ou schémas). Le titulaire accuse réception immédiatement et transmet le relevé sous 7 jours calendaires au plus, en identifiant chaque article comme « standard » ou « spécifique » ; sans qualification, il est réputé standard. Un justificatif peut être demandé pour étayer cette qualification.

Les fournitures attendues sont d’origine constructeur. Lorsque le titulaire en a la capacité, des articles de qualité équivalente peuvent être proposés : ils doivent satisfaire aux normes applicables et présenter au minimum des caractéristiques, performances et fonctionnalités équivalentes ; une attestation peut être demandée. Des pièces issues du réemploi, de la réutilisation ou contenant de la matière recyclée peuvent également être proposées.

Les articles standards sont livrés sous 15 jours calendaires maximum après notification du bon de commande ; un délai plus court peut être offert. Le CCP indique qu’il ne peut être inférieur à 3 jours, tandis que le formulaire d’offre demande un délai supérieur à 3 jours. Les articles spécifiques sont livrés sous 70 jours calendaires maximum. Le titulaire supporte les frais et risques de transport. Les livraisons, accompagnées d’un bon de livraison en double exemplaire, sont reçues du lundi au vendredi, de 08 h à 12 h et de 13 h à 16 h 15, hors jours fériés ou chômés. Un protocole de sécurité pour le chargement et le déchargement est signé avant toute livraison dans l’enceinte publique et transmis au transporteur extérieur le cas échéant ; les emballages restent la propriété de la personne publique.

Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives dans les 15 jours suivant la livraison, sans avis préalable au titulaire des jours et heures de vérification. En cas d’écart de quantité, l’acheteur peut accepter en l’état ou demander la reprise de l’excédent ou le complément de livraison. La vérification qualitative porte sur les caractéristiques techniques et fonctionnelles attendues ; une décision d’admission, de réfaction, d’ajournement ou de rejet intervient sous 15 jours, faute de quoi l’admission est réputée acquise.

Garantie et exécution

Toutes les fournitures sont garanties 1 an à compter de la décision d’admission, ou, à défaut, de la fin du délai de vérification. Les pièces reconnues défectueuses sont remises en état ou remplacées aux frais du titulaire ; la garantie couvre aussi les frais de déplacement, conditionnement, emballage et transport. Elle ne s’applique pas aux dommages causés par l’utilisateur, au non-respect des consignes du fabricant ni à une utilisation anormale. Les articles remplacés bénéficient d’une nouvelle période de garantie ; le délai de remplacement suit celui applicable aux articles standards ou spécifiques. Si le plafond annuel de commandes est atteint avant la fin d’une période, la période suivante peut commencer par anticipation et la durée totale du marché est réduite d’autant.