Fourniture de pièces et consommables pour moteurs in-bord

Commande et tarification

• Commandes émises sous forme de bons de commande annuels.
• Prix unitaires HT contractuels, révisables annuellement selon l'indice IP CPF 30.1 (formules de révision prévues).
• Facturation dématérialisée (Chorus Pro) avec délais de paiement contractuels et justificatifs requis.

Logistique, livraison et emballage

• Livraison des articles selon modalités de transport et d'emballage prévues; obligations de prévention des risques à l'expédition.
• Maintien de stocks d'articles « standard » et dispositifs de réapprovisionnement pour garantir disponibilité opérationnelle.
• Délai de livraison maximal attendu pour pièces standard (contraintes contractuelles) et modalités de gestion des urgences.

Qualité, contrôles et garanties

• Vérifications d'admission des livraisons, contrôles réception/qualité et garanties associées aux pièces fournies.
• Accès à la documentation technique constructeur et dossier technique des articles livrés.

Organisation contractuelle

• Possibilité de recours à la sous-traitance selon modalités contractuelles et présences des pièces justificatives.
• Modalités de groupement autorisées (candidature individuelle ou groupement).