Approvisionnement de rechanges navals

Direction du service de soutien de la Flotte
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Date limite
10 septembre 2026 à 14 h
Localisation
Brest (29)
Durée
Non précisé
Budget
Non précisé

Description des fournitures et prestations

Objet technique

  • Fourniture de pièces détachées et d'outillages destinés à des équipements navals, identifiés par des références NNO (SACRAL / N-CORENG / NMCRL) ou par fiches descriptives équivalentes.

Références et conformité

  • Les références NNO prévalent sur le libellé ; les fiches techniques SACRAL/N-CORENG/NMCRL peuvent être fournies en remplacement ou comme équivalence.
  • Les articles doivent être conformes aux spécifications techniques décrites dans la Spécification Générale d'Approvisionnement (SGA) valant CCTP et aux fiches associées.

Contenu des fournitures

  • Pièces détachées, composants et outillages navals listés poste par poste (quantités éventuellement renseignées dans l'annexe financière).
  • Possibilité de remplacement par équivalence technique avec justificatifs de conformité et traçabilité.

Conditions de livraison et logistique

  • Livraison franco de port et d'emballage.
  • Délais de livraison à respecter exprimés en jours calendaires pour chaque poste.
  • Procédures de vérification et de contrôle à la réception des articles ; documents techniques en langue française exigés.

Documentation et justificatifs à fournir avec les fournitures

  • Fiches techniques/fiches SACRAL ou NMCRL justificatives des références fournies.
  • Attestation sur l'absence de sources radioactives dans les matériels fournis ou, le cas échéant, autorisations/dossiers spécifiques si des radionucléides sont intervenus.

Conditions commerciales liées à l'exécution

  • Prix unitaires fermes tels qu'indiqués dans l'annexe financière.
  • Modalités de reprise/équivalence en cas d'obsolescence ou d'indisponibilité des références initiales.
  • Exigences de sécurité opérationnelle liées aux opérations de chargement/déchargement et à l'accès aux installations indiquées dans les documents techniques.

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