Petits matériels stériles à usage unique

Le marché comprend 16 lots distincts de petits matériels médico-chirurgicaux. Les quantités du BPU constituent les minima annuels par lot ; le maximum peut atteindre quatre fois les quantités indiquées. Les commandes sont émises selon les besoins, aux quantités et conditions précisées sur chaque bon.

Oreille, aspiration et hémostase

• Lot 1 — Feuilles de silicone pour tympanoplastie, toutes tailles : 10.
• Lot 2 — Canules de micro-aspiration chirurgicale, toutes tailles : 0,7 × 80 mm environ (10), 1,0 × 80 mm (20), 1,4 × 70 mm (30), 1,4 × 80 mm (30) et 2,0 × 80 mm (30), soit 120 au total.
• Lot 3 — Gaze hémostatique résorbable stérile, type Surgicel et/ou Traumastem : 2 600 unités d’environ 10 × 20 cm pour hémorragie modérée et 600 unités d’environ 5 × 7,5 cm pour hémorragie sévère.
• Lot 4 — Kits de ligne avec cassette intégrée pour piézotome : 20 packs de 5 unités.
• Lot 5 — Tubulures d’irrigation pour moteur BIENAIR : 10.

Voies respiratoires, drainage et oxygénothérapie

• Lot 6 — Sondes ORX d’aspiration trachéobronchique, toutes tailles, avec orifice terminal et latéral, avec œil et sans latex : 75 680 (GHRMSA 75 300, Pfastatt 200, Rouffach 180).
• Lot 7 — Valves doubles stériles pour aspiration thoracique : 10.
• Lot 8 — Enrichisseurs d’oxygène avec tubulure : 450.
• Lot 16 — Poches adhésives vidangeables pour recueil de liquide de drainage chirurgical : 1 400 d’environ 300 ml et 1 400 « pull up + gel bande » d’environ 12,7 × 244 cm.

Biopsie et accès vasculaire

• Lot 9 — Aiguilles semi-automatiques coaxiales pour biopsie de tissus mous, type TEMNO, toutes tailles : 180.
• Lot 10 — Sets d’aiguille pour biopsie osseuse, longueur 50 à 150 mm, comprenant un trocart avec obturateur et une seringue de 10 ml : 13G × 150 mm (10) et 13G × 100 mm (10).
• Lot 11 — Pistolets de biopsie prostatique à usage unique, armement d’une seule main, toutes tailles et longueurs : 350.
• Lot 12 — Aiguilles hypodermiques Luer Lock à embase plastique, toutes références, conditionnées en boîtes de 100 : 18G 1½, 40 mm (15 780) ; 20G 1 9/10, 25 mm (160) ; 21G 1½, 40 mm (4 005) ; 22G 1¼, 30 mm (10) ; 23G ⅝, 25 mm (655) ; 25G ⅝, 16 mm (910) ; 26G ⅜, 10 mm (100) ; 22G 1½, 40 mm (25) ; 21G 2, 50 mm (885) ; 30G ½, 13 mm (135).
• Lot 13 — Aiguilles hyperéchogènes de ponction veineuse centrale profonde, type « vascular sono », toutes longueurs ; références chiffrées : 18G × 100 mm (5) et 18G × 070 mm (5).

Prélèvement sanguin

• Lot 14 — Poches simples de saignée d’environ 600 ml avec aiguille de prélèvement : 510.
• Lot 15 — Poches simples de prélèvement de sang de 450 ml avec connecteur Luer Lock et aiguille : 85.

Livraison et conformité

Les fournitures sont livrées aux points, jours et heures précisés sur les bons de commande. Le fournisseur prend en charge les manutentions, le transport, le chargement, l’arrimage et le déchargement ; les camions doivent être équipés d’un hayon. Avant la première livraison, il contacte chaque site pour convenir des modalités liées à l’accès aux locaux. Chaque livraison est accompagnée d’un bon signé par un magasinier ; aucun dépôt n’est admis sans sa validation.

Pour les commandes passées du lundi matin au jeudi midi inclus, le délai prévu est de 72 heures ouvrables, sauf cas particulier accepté. En cas de difficulté, de retard, de réduction des quantités ou d’absence de livraison, le fournisseur doit en informer l’établissement dès réception de la commande ; une exécution par un tiers aux frais et risques du titulaire peut être mise en œuvre.

Les matériels doivent être homologués et marqués CE. La documentation d’utilisation et d’entretien est fournie en français, avec indication de l’origine et certificat d’origine pour le matériel d’origine étrangère. Pour les produits stériles, le numéro de lot et les dates de stérilisation et de péremption doivent être lisibles et indiqués en clair ; le mode de stérilisation doit être précisé, notamment en cas de rayonnement. Les produits respectent la Pharmacopée française ou européenne lorsqu’une monographie existe. Le fournisseur indique les composants essentiels et les incompatibilités éventuelles ; pour les dispositifs réutilisables, il précise les modalités de stérilisation, de décontamination et le nombre de réutilisations. Dans la mesure du possible, l’étiquetage par unité d’utilisation permet la traçabilité du lot et de la péremption. Un certificat de stérilité accompagne les produits stériles. La date de péremption à la livraison doit être supérieure à 12 mois.

Les fournitures font l’objet de vérifications quantitatives et qualitatives à la livraison. Les produits non conformes peuvent être refusés et doivent alors être remplacés immédiatement sur demande ; une admission avec réfaction est également possible. La garantie couvre les vices de fabrication et défauts de matière pendant le délai d’utilisation indiqué sur l’emballage d’origine. Aucune maintenance ni aucun suivi n’est requis.