Petites fournitures de bureau

L’accord-cadre couvre exclusivement la famille homogène 38.01 « petites fournitures de bureau ». Le titulaire doit pouvoir fournir l’intégralité des articles de cette famille tels qu’énumérés au cahier des charges ; les autres fournitures de papeterie ou de librairie qui n’y figurent pas sont exclues.

La gamme comprend notamment :

• Enveloppes et pochettes postales, étiquettes, calendriers, blocs éphémérides et décalcomanies.
• Papeterie scolaire et commerciale : cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, registres, livres comptables, carnets à souches, formulaires manifold, agendas et albums pour timbres ou photographies ; autres articles de papeterie.
• Encres de bureau et de dessin, rubans adhésifs sur support plastique, articles scolaires et de bureau en plastique, ainsi que certains articles d’ornement et garnitures pour meubles en plastique.
• Articles d’écriture et petits articles de bureau : stylos à bille et à plume, crayons, assortiments d’articles d’écriture, instruments de bureau divers, patères, porte-manteaux, porte-clés, fournitures et petits articles métalliques, articles d’ornement métalliques et maroquinerie de bureau.

Commande, livraison et vérification

Pour les établissements scolaires, les chefs d’établissement passent des bons de commande numérotés et gèrent leurs crédits sous le contrôle du service financier de la Ville. Pour les autres établissements municipaux, les bons sont délivrés par le responsable du service concerné ; aucune fourniture ne peut être délivrée sans bon de commande.

Les livraisons sont remises à l’établissement concerné, en accord avec son responsable. Le titulaire respecte le délai de livraison qu’il s’est engagé à indiquer dans l’annexe à l’acte d’engagement. Seuls des retards raisonnables sont tolérés pour les commandes de début d’année scolaire, en raison de leur importance ; à toute autre période, le délai convenu doit être respecté, sous peine de résiliation de l’accord-cadre.

La vérification porte sur la quantité et la qualité. Les articles sont acceptés ou refusés ; en cas de défaut, de manquant ou de non-conformité à la commande, le titulaire doit les échanger dans les plus brefs délais. Une nouvelle livraison jugée inacceptable peut faire l’objet d’un rejet motivé et être exclue de l’accord-cadre, sans indemnité pour le titulaire.