Fourniture de peintures et revêtements

Accord-cadre de fournitures exécuté au fil des besoins par bons de commande. Il porte sur les peintures, produits associés, revêtements muraux et de sols ainsi que l’outillage spécifique prévu au BPU et aux catalogues. Les quantités du DQE sont estimatives, indicatives et non contractuelles. Les produits proposés doivent conserver pendant le marché les caractéristiques techniques de l’offre et respecter les normes et réglementations en vigueur, y compris leurs évolutions.

Familles et caractéristiques

• Peintures intérieures et extérieures pour murs et plafonds, disponibles en finitions mate, velours, satinée ou brillante, adaptées notamment au plâtre, aux plaques de plâtre, enduits, béton, ciment, maçonnerie et anciennes peintures compatibles. Adhérence et pouvoir couvrant adaptés à l’usage; résistance au nettoyage pour les locaux fortement sollicités.
• Impressions, sous-couches et primaires compatibles avec le support et la finition, pour réguler la porosité, améliorer l’adhérence et uniformiser le support; primaires notamment pour bois, métaux, supports minéraux, sols et surfaces difficiles.
• Produits pour bois (impressions, primaires, peintures, lasures, vernis et protections), adaptés à la destination et à l’exposition; peintures et systèmes anticorrosion pour métaux ferreux ou non ferreux, adaptés au métal, à sa préparation et à l’environnement d’utilisation.
• Peintures et revêtements de sols adaptés au trafic, à l’abrasion, aux chocs, aux produits d’entretien, à l’adhérence et à la durabilité; le système de préparation et d’application est à préciser. Enduits de rebouchage, dégrossissage, lissage, préparation et finition, ainsi que vernis mats, satinés ou brillants.
• Diluants compatibles avec les produits concernés; revêtements muraux en fibre ou à peindre avec type, grammage, dimensions, pose et colle recommandée précisés; colles adaptées au revêtement et au support.
• Revêtements de sols, notamment PVC en rouleaux, dalles et lames. Les caractéristiques indiquées pour chaque référence comprennent selon le cas dimensions, épaisseur, classement d’usage, résistance à l’usure et aux produits d’entretien, réaction au feu si applicable, pose et entretien. Accessoires de pose fournis lorsqu’ils sont prévus au BPU.

Les teintes sont choisies dans un nuancier fabricant ou de référence, d’après une teinte existante ou selon une demande particulière. Une reproduction fidèle est recherchée; pour un même chantier et une même référence, les produits proviennent, dans la mesure du possible, d’un même lot de fabrication. En cas d’évolution de gamme ou de nouveau catalogue/tarif, les références et familles concernées ainsi que la remise consentie sont communiquées à la Ville. Aucune substitution d’article en rupture ne doit être faite d’office sans accord du pouvoir adjudicateur; en cas d’indisponibilité, le remplacement prévu doit être de qualité égale ou supérieure et au même prix.

Commandes, livraison et suivi
Les demandes de devis reçoivent une réponse sous 2 jours ouvrés maximum. Le délai de livraison proposé par le candidat est plafonné à 5 jours pour les fournitures courantes en stock et 30 jours pour les fournitures non courantes; il court à partir du lendemain de la réception du bon de commande. Les commandes sont livrées sans minimum ni frais supplémentaires, franco de port, avec manutention et déchargement par le titulaire. Les livraisons s’effectuent du lundi au vendredi, de 8 h à 11 h 30 et de 13 h à 16 h. Chaque commande est accompagnée d’un bulletin de livraison distinct indiquant notamment les articles et quantités livrés et la référence du bon de commande. Les produits non conformes peuvent être refusés; les articles refusés sont à enlever et à remplacer par le fournisseur. Les échanges demandés par le service technique sont pris en charge dans un délai maximal de trois semaines après livraison, avec nouvelle livraison dans un délai maximal de trois semaines. Des contrôles qualitatifs peuvent être effectués; les produits livrés doivent correspondre en marque, nom et composition à la commande.

Conditionnement et documentation
Les emballages sont propres, hermétiques, adaptés aux produits et résistants au transport et au stockage; ils portent les informations réglementaires et les colis affichent références et quantités de commande. La traçabilité doit permettre d’identifier désignation, référence, fabricant et conditionnement. Le titulaire fournit sur demande, en français, fiches techniques et de données de sécurité, notices de mise en œuvre, recommandations de stockage et informations d’utilisation, nettoyage et entretien. Les procès-verbaux relatifs à la réglementation incendie et les fiches de données de sécurité, y compris leurs rectificatifs, sont fournis pour les produits concernés au plus tard un mois après livraison.