Fourniture de papeterie et de fournitures scolaires, parascolaires et extrascolaires

L’accord-cadre porte sur des articles de papeterie et des fournitures scolaires, parascolaires et extrascolaires, commandés au fur et à mesure des besoins. Le BPU/DQE présente des quantités annuelles indicatives, non contractuelles, réparties entre les trois collectivités. À titre d’exemples, il prévoit 10 486 cahiers piqués de 32 pages avec couverture PP au format 17 × 22, 6 939 cahiers PVC 21/100 au format 17 × 22 et 6 508 stylos BIC Cristal PM.

Les références couvrent notamment :

• papier, feuilles et blocs, cahiers et piqûres de différents formats, réglures et nombres de pages, classeurs, intercalaires et chemises ;
• stylos, feutres, crayons, ardoises et accessoires de bureau ;
• fournitures d’arts plastiques et d’activités scolaires : papier de création, peinture, gouache, colle, pochoirs, gommettes et éléments décoratifs ;
• quelques articles complémentaires, dont agendas, registres et ouvrages de référence.

Les marques et références du BPU sont indicatives : des produits de marque propre ou d’autres références peuvent être proposés à qualité et gamme équivalentes. Le candidat renseigne les références, pages de catalogue et conditionnements proposés. Le catalogue général est également mobilisé pour les produits hors BPU. Une liste Excel actualisée à chaque révision des prix permet aux directeurs d’école de recenser les besoins ; elle ne constitue pas un bon de commande.

Commandes, préparation et livraison

Les commandes sont émises par site et peuvent regrouper celles de plusieurs enseignants. Pour les écoles, les fournitures sont conditionnées séparément par enseignant, selon les noms indiqués sur le bon de commande. Les colis sont numérotés et leur contenu détaillé sur le bon de livraison. Celui-ci doit être signé par une personne habilitée à réceptionner ; sa signature ne vaut pas admission des fournitures.

Le titulaire assure le transport, le chargement, l’arrivage et le déchargement sous sa responsabilité, franco de port et d’emballage, assurances incluses. Le véhicule de livraison doit être équipé d’un hayon ou d’une grue, les sites ne disposant pas de moyens de déchargement. Les fournitures sont livrées aux écoles et services municipaux indiqués sur le bon de commande.

Suivi et conformité

Un extranet de gestion des commandes est souhaité, si possible gratuitement. Les fonctionnalités envisagées comprennent la commande et son suivi, le suivi de facturation, des profils personnalisés et des états de consommation et statistiques. S’il est proposé, l’outil doit être sécurisé, opérationnel au plus tard 15 jours après la notification de l’accord-cadre concerné ; sa mise à jour incombe au titulaire et la formation sur site est incluse dans le prix.

Les articles doivent être neufs, conformes aux normes applicables pendant l’accord-cadre et adaptés à l’évolution de celles-ci. Le titulaire assure la traçabilité de leur origine et fournit les fiches techniques ; des certificats d’essais de laboratoire peuvent être demandés. Pour les articles destinés aux enfants, les exigences applicables comprennent notamment le marquage CE, les normes NF EN 71 et le règlement REACH. Tout rappel, retrait ou alerte de sécurité concernant une référence livrée doit être signalé sans délai et au plus tard sous 48 heures.

En cas de rupture de stock, le titulaire ne substitue pas un produit de sa propre initiative. Les fournitures inadaptées reprises dans les 30 jours suivant la livraison sont enlevées gratuitement ; leur remplacement intervient sous trois jours ouvrés. Le remplacement d’un produit défectueux intervient également sous trois jours ouvrés à compter de sa reprise. Chaque produit est garanti au moins un an, sauf spécification particulière. Les références ou marques modifiées et les articles ajoutés requièrent l’accord préalable prévu au marché ; les fournitures indisponibles ne peuvent être remplacées que par une gamme équivalente ou supérieure au même tarif et après accord écrit.