Fourniture d’articles scolaires et de travaux manuels

L’accord-cadre porte sur la fourniture d’articles commandés au fur et à mesure des besoins, sur la base de bons de commande signés. Le DQE énumère des fournitures de papeterie scolaire et de classe, ainsi que du matériel destiné aux activités de dessin et de travaux manuels. Les quantités qui y figurent sont indicatives et n’engagent pas la collectivité sur les quantités effectivement commandées.

Papeterie, écriture et supports
Le périmètre comprend notamment des cahiers de brouillon, d’écriture, de dessin et de travaux pratiques, des cahiers d’étudiant, agendas et registres, feuillets mobiles, copies doubles, intercalaires, classeurs, protège-cahiers, couvre-livres et étiquettes. Les formats comprennent notamment 17 × 22 cm, 21 × 29,7 cm, 24 × 32 cm et A4 ; les cahiers sont proposés en réglures et nombres de pages variés, avec des grammages de papier spécifiés selon les articles. S’ajoutent des papiers de dessin et de couleur, bristol, calque, millimétré, affiche, kraft et papier en rouleau, en différents formats et grammages.

Matériel de classe et de traçage
Sont également prévus des ardoises, craies, aimants et accessoires de tableau, marqueurs effaçables, brosses, calculatrices, ciseaux droitiers et gauchers, crayons, gommes, taille-crayons, règles, équerres, compas, rapporteurs, matériel de plastification et de reliure, tampons et encreurs. Le glossaire précise des attentes de qualité pour certains articles : effacement de l’ardoise, contraste des réglures, coupe des ciseaux, résistance de l’équerre, maintien de l’humidité des marqueurs et compatibilité de machines à tailler avec les crayons triangulaires et gros modules.

Dessin et travaux manuels
La liste comprend des argiles et pâtes à modeler, outils de modelage, bandes plâtrées, colles et accessoires, peintures acryliques et gouaches, encres, pinceaux et rouleaux, crayons de couleur, feutres et marqueurs, papiers créatifs, cartons, feutrine, fils, gommettes, perles, mosaïques, articles à décorer et accessoires de loisirs créatifs. Les caractéristiques et conditionnements sont définis article par article : par exemple des peintures acryliques en flacons de 500 ml, de la colle en bidons allant jusqu’à 5 litres, des papiers dessin en feuilles ou en paquets, et des fournitures en lots, boîtes ou sachets.

Les références désignées « type marque » appellent un produit de qualité équivalente. Pour un produit proposé « à la couleur », les déclinaisons de couleurs sont proposées au même prix et deviennent contractuelles. Le titulaire met à disposition un catalogue PDF restreint comprenant les produits du DQE, leurs visuels, références et descriptions, et le met à jour lors de chaque révision tarifaire.

Commandes, outil et livraisons
Le titulaire dispose d’un outil de commande dématérialisé avec profils utilisateurs distincts et deux niveaux de validation. L’administrateur peut accéder aux produits hors DQE ; les autres utilisateurs ont un accès plus restreint. Les commandes scolaires suivent un calendrier annuel indicatif de six commandes ; des commandes complémentaires sont prévues pour les accueils périscolaires et centres de loisirs. Le titulaire accuse réception des bons de commande de façon traçable et suit les commandes et livraisons.

Pour la rentrée scolaire, les livraisons se font aux dates indiquées sur le site de commande ou, si aucune date n’est précisée sur le bon, dans les 10 jours ouvrés précédant la rentrée. Pour les autres commandes, le délai maximal est de 10 jours ouvrés à compter de la réception, sauf date ultérieure expressément fixée par la Ville. Chaque livraison est accompagnée d’un bon de livraison portant la date et le numéro du bon de commande. Les articles d’un même bon destinés au même site sont regroupés dans un colis fermé, avec indication de l’adresse, des références de commande, du contenu dans l’ordre du bon et du numéro de livraison.

Le titulaire assume le transport, le chargement, l’arrimage et le déchargement jusqu’au lieu de livraison. Les livraisons égarées du fait d’un lieu incorrect sont à sa charge et doivent être remplacées à l’identique sous 8 jours ouvrés après constat écrit. La Ville vérifie la conformité sous 15 jours après livraison ; passé ce délai, son silence vaut acceptation. En cas d’erreur, de non-conformité ou de produit défectueux, le titulaire procède à une nouvelle livraison conforme dans les délais contractuels.