Fourniture de papeterie et de petites fournitures de bureau

Fourniture de cinq références de papier pour photocopieur, à 80 g/m², en ramettes de 500 feuilles :

• Papier blanc 210 × 297 mm : 26 500 ramettes ; papier blanc 420 × 297 mm : 1 891 ramettes.
• Papier couleur 210 × 297 mm : 120 ramettes ; papier couleur 420 × 297 mm : 40 ramettes.
• Papier recyclé blanc 210 × 297 mm : 3 550 ramettes.

Les quantités sont celles portées au recensement des besoins. Les quantités souscrites peuvent varier de 15 % en plus ou en moins ; le montant total en euros de l’acte d’engagement fait foi dans la même limite. Aucune quantité minimale ne peut être imposée aux adhérents.

Les produits doivent respecter les normes en vigueur à la livraison et les références techniques du GEM « produits papetiers, articles de papeterie et imprimés » (février 2008). Pour les produits conditionnés, l’offre indique la marque et l’origine ; les caractéristiques fournies doivent rester constantes pendant le marché. Les remplacements nécessitent l’accord préalable du service gestionnaire, sauf produit de meilleure qualité facturé au prix du produit référencé.

Commandes et livraisons

Les adhérents commandent au fur et à mesure de leurs besoins par bons de commande adressés au titulaire au moins 48 heures à l’avance. Chaque livraison est franco de port et d’emballage, au lieu de stockage et à la date précisés par l’établissement. Si la date ne peut être respectée, le fournisseur doit prévenir l’établissement ; le report ne peut dépasser une semaine après la date prévue. Vérifications qualitative et quantitative à la livraison ; refus ou remplacement immédiat possible en cas de non-conformité qualitative.